Bonjour,

J’ai eu 3 tickets de stationnement au mois de Juin et Juillet. Je doit précisier que j’ai un scooter.

Voici la description :
1er: RRVM C-4.1 art:55
Ayant stationné un véhicule routier dans une place de stationnement controlée par une borne de stationnement sans que le tarif n’ai été payer.
Le stationnement était proche des velo bixie, il ont annulé le stationnement pour pouvoir en faire l’installation et il restait environ 5 mêtre avant là première place de stationnement. Nous étions 5 motos. Lire la suite de cet article »

code de securité routiere Art: 488

description de l’infraction: 
étant le conducteur d’une bicyclette, en ne se conformant pas a une signalisation
Vitesse constatée: 5 km/h

note: je conduisais mon velo sens inverse sur le troitoir, mais se conformer a une signalisation
es-ce que ca rapport avec , SENS INVERSE ET SUR LE TROTOIR ??
(04 juillet 2010)

Bonjour,

Ma soirée de la fête du Canada s’est terminé bien mal. En effet, après avoir quitté un bar vers 3h du mat sur la rue Saint-Catherine, en attendant mon taxi j’aperçois 3 voitures de police près de moi qui attendent au feux rouge. La première voiture de police décide de mette ses gyrophares et griller le feux rouge pour ensuite enlever ses mêmes gyrophares. Ayant observé cela je me dirige vers la seconde voiture de police qui soit disant etait le superviseur. Je lui fait part de cette observation. Il est devenue rouge de rage et tout de suite les policier se retrouvant dans la 3 ème voiture de police sortent et me mettent en état d’Arrestation.

Je fais émoi de mon étonnation et demande une justification. Les policiers ne m’explique aucunement et une forme d’intimidation s’en est suivit. Bref, ils se foutent de ma geuele et me dirige au poste ou je suis rentrer en cellule. Apres quelques heures d’isolation, le personnel qui travailler me remet une enveloppe contentant 3 ticket. 1 pour ivresse sur la voie public. (pour cela je leurs est demander des preuves. Moi même je voulais qu’il fasse un alco-test mais ils ont refusé) Lire la suite de cet article »

Bonjour,

De mon coté il s’agit plutôt de questionnement.

Je suis mandataire pour le ministère des transport (surveillant de chantier). Lorsque nous prévoyons une fermeture de voies ou autres, nous devons planifier et faire installer la signalisation adéquate. Lors de l’installation de cette signalisation je dois être en place et superviser les opérations, au même titre qu’un employé de transport-québec.

Donc durant cette supervision parfois le seul endroit possible pour superviser les opérations sans encombrer l’autoroute de ma présence, je dois m’installer dans un demi-tour.
(les demi-tour étant autorisé aux véhicule autorisé; police, ambulance, ministère, remorqueuse.) Lire la suite de cet article »

Allo,

j’ai 17 ans donc détenteur d’un permis probatoire et je me suis fait arrêter alor que je roulai a 140 (comme tout les autre a l’entour de moi) sur l’autoroute 40 j’ai donc 128$ d’amande et 3 points d’inaptitude.

Je voulait savoir si j’ai encore 4 point jusqu’a temps que le tiket sois peyer ou il me reste définitivement 1 point ??
(1er juillet 2010)

Bonjour,

J’ai contesté un ticket pour stationnement à moins de 5 mètres d’un panneau d’arrêt. Je précise qu’il s’agit d’une moto. Je sais que ce genre de stationnement est normalement interdit. La raison de ma contestation c’est que la ville de Montréal a mis des places de stationnement payant à cet endroit dont la plus proche est à… environ 1 mètre du stop !

J’étais donc stationné en angle par rapport au trottoir entre cet emplacement de stationnement et le panneau d’arrêt. Je raisonne que soit la Ville de Montréal en mettant un stationnement aussi près du panneau d’arrêt, autorise implicitement le stationnement à moins de 5 mètres à cet endroit, soit elle a dû voter un règlement, arrêt ou tout autres exception légale le permettant explicitement.
A votre avis, est-ce que la contestation tient la route ?

Si la Ville est obligée d’émettre un règlement ou arrêté municipal pour légitimer leurs places de parking qui contreviennent au code de la route, savez-vous où je peux trouver ces textes ?

Merci d’avance,

Marc
(28 juin 2010)

Bonjour,

je possède un permis d’apprenti-conducteur de la classe 6A (toute motocyclette). En vertu de ce permis, je dois conduire accompagné d’un autre conducteur lui-même titulaire depuis au moins deux ans d’un permis de conduire valide de la classe 6A et en mesure de me fournir aide et conseils (art. 100 CSR).

Il n’est pas toujours évidant pour un motocycliste de trouver un accompagnateur et il est fréquent de voir des apprentis se promener seul en assumant les risques possibles. La situation s’est présenté à moi.

Ce jour-là, en circulant seul a Pierrefond, des policiers ont contrôlés ma plaque et ont constatés que je n’avais qu’un permis d’apprenti. Je n’étais à ce moment qu’à 10 minutes de chez moi. Les policiers ont été très cléments et ne m’ont pas remis de contravention. Ils m’ont par contre escorté jusqu’à la maison et ont mis une note à mon dossier. Lire la suite de cet article »

Salut,

Je voudrais savoir ce que je dois faire car j ai été arreté à Québec et ai reçu une double contravention car je n avais pas mes papiers d assurance auto avec moi et ni mes papiers d immatriculation.
De plus ce qui j ai du mal à comprendre c est que le policier m a arreté en me disant que ma plaque n était pas fichée dans son dossier…????

Je suis étudiant international (français) et cela fait un an que j ai mon auto. JE ne comprends pas pourquoi il n a pas mon auto d’enregistrée!! En plus j ai payé et mes assurances auto et mon immatriculation. Est ce normal que je reçoive une amende sans même avoir un délai pour porter les documents au poste de police??

JE vous remercie de votre réponse qu j attends avec impatience.
(26 juin 2010)

Infraction pour le “Je me souviens”.


Ma voiture que je ne prends que la fin de semaine en famille était garée dans ma rue. Je revenais du travail en moto lorsque j’ai aperçu un ticket sur ma voiture. Pourtant, ayant un permis 03 de la ville de montreal et étant dans une zone 03, je ne comprenais pas mon erreur.

C’est en lisant la contravention que je vois le motif : Le Code de la Sécurité Routière (L.R.Q. c. C-24.2) dispose que la plaque d’immatriculation doit être libre de tout objet ou de toute matière pouvant en empêcher la lecture.

Ma voiture comprend un cadre du concessionnaire Acura Silverhill, la voiture avait été acheté ainsi et, étant donné que le logo Québec ainsi que mon numéro au registre de la SAAQ 206 XXX était totalement visible, comment aurais je pu croire enfreindre une lois. Bref voilà, j’ai contesté, trouvé une jurisprudence sur internet et mon dossier passe le 10 juillet prochain.

Je vous avoue que je suis débordé par la naissance de mon 1er enfant et que je commence vraiment a manqué de temps. Je me pose donc la question, devrais je payer tout court et me taire ou continuer ???

Merci de votre aide !!!
(27 juin 2010)

Bonjour,


Je viens d’être ‘victime’ d’un ‘racket’ au PV (désolée, mais c’est le seul mot qui convient à la situation!).
Je suis passé au feu (il était bien vert) en indiquant avec mon clignotant que je tournais à gauche au un carrefour. La circulation arrivant d’en face ne me permettait pas de tourner à gauche, j’ai donc dû céder le passage aux véhicules prioritaires (ceux qui arrivaient d’en face).

Lorsque j’ai réussi à tourner à gauche (au bout de quelques secondes seulement) j’entends un sifflement strident et vois un agent me demandant de m’arrêter, ce que je fais immédiatement. Je pensais qu’il voulait faire traverser un piéton, mais il me demande de ‘monter’ sur le trottoir à droite d’arrêter le véhicule, de couper le moteur et de produire mes papiers ; que j’exécute aussitôt. 
Il me demande l’attestation d’assurance que je fournis.

Là il me dit que je roulais sur un couloir de bus. Je lui réponds que non car de là où je venais il n’y avait aucun couloir de bus. Il demande à sa collègue qui confirme qu’il n’y a pas de couloir de bus. Il me dit que j’ai brûlé le feu rouge. Je lui réponds que ce n’était pas du tout le cas. J’étais arrêté au feu rouge et n’ai démarré que lorsque celui-ci est passé au vert, et me suis mise immédiatement en position pour tourner à gauche au carrefour avec mon clignotant.
 Il ne veut rien entendre et continue à m’accuser d’avoir brûlé le feu rouge puis ‘bloqué’ le carrefour. Lire la suite de cet article »