Il se passe bien des choses dans notre tête lors d’un accident… même un petit accrochage… L’histoire de Yanis qui a ensuite reçu une contravention par la poste pour ne pas avoir cédé le passage pour un véhicule qui roulait sur l’autre chaussé…

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bonjour,

mon histoire est la suivante.

le 04/12/2009 j’arrive a l,intersection Saint-Valier et Beaubien à 17h 30 une intersection et j’ai un arrêt puisque Saint-Valier c’est un sens unique et sur Beaubien y’a pas d’arrêt, et comme à ma droite y’a une fille de voiture et d’autobus, qui me permet pas de voir, alors j’ai marqué mon arrêt et j’ai commencé à sortir progressivement, au moment au j’ai dépassé le bus, une voiture viens de me heurter, et elle ma touché le coté droit, au niveau de la roue d’ailleurs je ne pouvais pas continuer à rouler, j’ai descendu de la voiture j’ai appelé le 911.

Par contre l’autre conducteur m’a demandé de régler ça à l’amiable chose que je n’ai pas accepté, la police débarque dans 5 minutes, elle s’est arrêtée et nous a demandé mes papiers. Ils ont fait le constat, mais le problème ne m’ont jamais demander rien, à la fin l’agent m’a remis mes papiers et une carte d’affaires, au verso c’est inscris le numéro du constat, je lui demandé des explications il m’a demander d’appeler mon assurance ils vont t’expliquer tout, ok

J’ai remorqué ma voiture et comme je suis assuré juste d’un bord et les réparation était mineures, j’ai réparé ma voiture et je croyais que toute est fini

Le 5 mars je reçois un constat d’infraction émis par la poste où je trouve que je dois payer une amende de 154 dollars plus 3 point d’inaptitude.

Le motif que l’agent a mit :
que je n’ai pas cédé le passage pour un véhicule qui roulait sur l’autre chaussé et je roulais à 15 km, alors il était même pas là au moment de la collision et fini de dire qu’il a des motifs raisonnables de croire que ce qu’il a décrit est raisonnable.

ma question

est ce que j’ai le droit d’être informé sur place que j’étais en infraction et je vais recevoir par la poste un constat

est ce qu’un agent qui n’est pas sur place au moment de l’accident peut émettre une contravention en arrivant même à écrire une vitesse exacte alors ce n’est jamais le cas

pourquoi ça a prit 3 mois pour recevoir cette infraction

je suis convaincu que j’ai marqué mon arrêt comme la loi l’exige et j’ai sortis comme il se doit

merci pour vos réponses

7 mar

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Ma réponse :

Ouf ! Beaucoup de questions… et je comprend votre désarroi !

Parfois oui la guigne nous tombe dessus malgré une bonne conduite et toutes les précautions que l’on prend… ce qui semble votre cas ici…

Il y a plusieurs éléments à considérer et il me manque plusieurs informations cruciales pour bien vous conseiller (je ne suis pas avocat)…

Premièrement vous faites mention d’un constat amiable… En avez-vous une copie ?  Ce qui est inscrit est primordial pour définir la responsabilité dans cet accident… et l’action qui a été commise afin de vous disculper sur la faute qui vous est reprochée.

Par ailleurs, faites la demande de la communication de la preuve… Le policier doit y consigner plusieurs détails. Peut-être que la contravention a été émise suite au témoignage de l’autre automobiliste… Avez-vous quitté les lieux avant lui ?

Les possibles erreurs sur le constat pourraient dans certains cas le rendre invalide. Mais il s’agit alors d’une contestation technique… ceci est plus difficile à utiliser comme défense en tant que citoyen devant le juge… si c’est la voie que vous choisissez, je vous recommande de consulter un avocat…

Si vous y aller en contestant vous-même, sachez que vous devez vous concentrer sur l’infraction reprochée… Alors oubliez l’histoire de la vitesse… vous avez je crois qu’uen seule approche…. soit que vous avez effectué correctement votre arrêt ainsi que toutes les vérifications deux fois plutôt qu’une avec beaucoup de précaution mais que malgré tout vous n’avez pas vu l’autre voiture surgir « de nulle part »….

À quelle vitesse l’autre voiture allait-elle selon le constat amiable ?

Ne perdez pas vos points et n'entachez pas votre dossier de conduite.
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