Contravention pour système d’échappement non conforme aux normes établies par règlement
Il s’agit de contraventions quelque peu obscures que celles pour le bruit engendré par le système d’échappement d’une voiture… voici l’histoire de Andréi… deux fois plutôt qu’une !
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le 2 mai 2006, j’ai reçu un constat d’infraction pour étant le propriétaire d’un véhicule automobile non muni d’un système d’échappement conforme aux normes établies par règlement.
J’ai contesté ce constat, je suis allé en cour et j’ai gagné. Ils disent que le exhaust est trop bruyant mais il n’y a aucune place, ou loi qui indique un maximum de décibels.
Le 20 septembre 2009 je me fais arrêter par un policier de la SQ pour la même chose. En essayant de lui expliquer que j’ai déjà eu une contravention pour cette même chose que j’ai gagné et que je ne voyais pas la logique d’en avoir un autre ticket le bon monsieur est devenu très condescendant et m’a dit qu’avec lui je n’avais aucune chance de gagner. Il a ensuite pris 30 minutes pour écrire le ticket et a faite le tour de mon auto en essayant de trouver d’autres choses pour me donner de contraventions. J’ai aussi eu un ticket pour avoir un de mes pneus plus usé que les autres.
Lorsqu’il m’a remis les deux tickets je lui ait dit bonne journée, mais par manque de respect et sûrement étant mal élevé il ne m’a rien répondu.
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Ma réponse…
Sur le site de la SAAQ, je n’ai trouvé que cette information, tiré d’une publication concernant les modifications effectuées à un véhicule :
« Le système d’échappement doit être muni d’un silencieux pour ramener l’intensité sonore à un niveau acceptable. »
Évidemment, définir « niveau acceptable » devient assez subjectif… Toutefois, certaines règlementations propres aux municipalités peuvent entrer en ligne de comptes en étant plus restrictive. En effet, certaines villes mettent en place des règlements contre les bruits excessifs (exemple déflagration d’arme à feu). Il faudrait savoir en regard de quel clause et/ou règlements et de quel niveau il s’agit (provincial, municipal, etc) la contravention est émise.
Pour ce qui concerne vos pneus dont l’un est semble t-il trop usé… j’aimerais bien savoir aussi pour quel article émane cette contravention… et savoir si le pneu en question devenait un danger…
Il pourrait être pertinent de contester… débuter par vous déclarer non coupable avec votre plaidoyer… et demander la communication de la preuve… vous pourrez en apprendre plus sur ce que à rédigé le policier…
tenez-nous au courant…
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Communiquez avec JusticeTicket.com... Ils vous aideront à peu de frais.
http://www.justiceticket.com/
21 octobre 2009 à 6:39
Pour le ticket du muffler c’est l’article 258 codification 111 et pour celui pour le pneu c’est l’article 270 codification 111.
Ou est-ce que je peux trouver ces articles?
En ce qui concerne le pneu en question, oui il est plus use que les autres mais ce sont des pneus de haute performance qui coutent $350 chaques. La raison pourquoi lui est plus use que les autres est qu’il etait installe sur la roue droite en avant et l’ete passee a cause des beau nids de poule a montreal j’ai eu un crevaison sur le cote gauche en avant. J’ai donc achete un nouveau pneu pour cette roue et j’ai change le roue droite avant pour celle gauche arriere pour que je pouisse avoir des pneus avec un degree d’usure similaire.
De plus c’etait prevu d’acheter de nouveaux pneus en printemps quand je sort l’auto du remisage…elle n’a jamais vu l’hiver. J’vais pas acheters des pneus neufs pour remiser l’auto. C’est pas logique.
23 octobre 2009 à 4:52
j’ai fouillé un peu et j’ai trouvé une version du code civil sur le site http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca
cependant, je n’y trouve pas les articles que vous mentionné !?!?
il faudrait parler directement à un avocat ou vous procurer (achat) le code civil…
sur ce point je ne suis pas d’accrod avec vous…
Il y a toujours une logique à la sécurité…
on ne peut pas dire… c’est pas grave que je roule dangereusement, que je mette ma vie en danger, que je mette la vie de mes passager en danger et que je mette la vie des autres automobilistes en danger… c’est pas grave demain je vais hiverniser ma voiture !
23 octobre 2009 à 14:11
bon ça y est… j’ai eu un peu de temps pour chercher à nouveau…
voici le détail de l’article du code civil :
tu vas trouver cela très pratique et très utile !
258. Tout véhicule automobile doit être muni d’un système d’échappement conforme aux normes établies par règlement.
270. Tout véhicule routier doit être muni de pneus conformes aux normes établies par règlement.
28 octobre 2009 à 15:12
Je suis dans la meme situation. Je vien d’avoir une contravention pour :
“Etre le propriétaire d’une automobile non muni d’un systeme d’echappement conforme aux normes” Art:258
J’ai regarder sur le site de la SAAQ et je n;ai pas trouvé les informations que vous avez mentionné. Mais voici qu’ils disent sur le site de la SAAQ.
Une exemple de mofication qu’on peut faire.
“Changer le silencieux ou tout autre élément du système d’échappement.
Le système doit être solidement fixé, ne pas présenter de fuite, être conçu
pour un usage routier et ne pas être plus bruyant que celui d’origine.
Le policier m’as dit que mon échappement est plus bruyant que celle d’origine. Mais Je ne crois pas ca soit le cas. Le son est legerement different de celle d’origine, mais je ne crois pas qu’il soit plus bruyant. Comment puis-je le prouver que c’est un niveau tres acceptable?
28 octobre 2009 à 15:32
Wow ca en dit beaucoup….bravo!
06 janvier 2010 à 14:48
ce ne sont pas des articles du code civil mais bien du code de la route CSR
http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/lrq-c-c-24.2/derniere/lrq-c-c-24.2.html
pour l’usure des pneu si celui-ci n’est pas usee au dela de la limte je contesterai
si me rappelle bien c’est égal au ligne d’usure ou 1/16 de pouce doit avoir ça dans ce document :
http://rapidshare.com/files/331392913/guideverif_fr.pdf
pour le systeme de silencieux le reglement doit qu’il doit etre SIMILAIRE mais pas identique et que le sont ne doit pas etre superieur
malheureusement cote son les oreilles des agent peuvent être ajusté différement d’un agent à l’autre
tu peux aller devant le juge et essayez de prouver que ton système n’est pas plus fort mais de tonalité différente… ce qui est tout à fait
légal
ou sinon te trouver un DB metre et mesure to system et un systeme d’origine
et prendre les mesure selon des normes reconnu..si tu gagne pas avec ca ben heuuu je sais plus
peu être même que tu va trouver que ton système fait réellement plus de bruit qui sait
05 février 2010 à 17:29
Bonjour,
Premierement, pour le silencieux, il est bien dit conforme aux normes. Les normes sont définit dans un règlement de la SAAQ et qui dit qu’il doit être conforme aux normes du fabriquant. Donc, s’il n’est pas similaire et ne fait pas la même fonction, tel que chambre de gaz, il est non conforme. Il y a beaucoup de jurisprudence dans ce sens.
Deuxièmement, les pneus, la norme c’est 3/16 et le pneu ne doit pas présenter de déformation, perforation ou usure anormale et les pneux d’un même essieux doivent être pareil.
06 février 2010 à 15:13
pour ton point 2 si je me rememore bien
on parle de meme type modele largeur dimension, mais nullement d’usure
tout le monde sait bien que les pneus n’use pas tout egalement, dans ton cas c’etait plus marque sans plus
ya pas raison a infraction pour disparite ds pneu
13 avril 2010 à 18:27
[…] Contravention pour système d’échappement non conforme aux normes établies par règlement Ne perdez pas vos points et n’entachez pas votre dossier de conduite. Communiquez avec Québec Ticket… Ils vous aideront à peu de frais. http://www.quebec-ticket.com/ […]
13 mai 2010 à 13:27
J’ai égallement recu une contravention pour véhicule non-muni d’un systeme d’échappement comforme.Le problème est
que mon systeme d’échappement original le ruban a mesurer s’enfonce encore plus loin de 11 pouces.Doncuban entre
même en ayant mon systeme d’échappement d’origine je ne serais pas comforme……aucun sens,et depuis quand
un ruban a mesurer calcul le nombre de décibel??? Pourtant les deux policiers ne s’entendais meme pas,un
trouvait que le bruit totallement tolérable mais l’autre (un peu plus zélé) lui a dit non, ruban a mesurer,
il a prit des photos de mon systeme et a vu la marque (neuspeed).Le fait est que si tu change ton systeme
d’échappement pour un autre aftermarket comme d’origine,vu que ce n’est pas la marque d’origine je serais encore
en infraction….pas de sens.Mon véhicule est turbocompressé d’origine donc un systeme d’échappement d’origine
low restriction (la construction interne du silencieux est fait en conséquence que l’air resorte sans trop de restriction
donc des tubes pour le son alligné dans le sens de l entre et la sortie du muffler.C’est donc totallement normal
que le ruban entre sans accrocher. En tout ici dans ma ville (Ville l’assomption) les policiers expert son pas
vraiment expert.J’aimerais bien le contester mais apres avoir lu vos commentaires chu plus vraiment sur….
13 mai 2010 à 16:56
pour se qui est du ruban a mesure c’est disont une farce
mais c’est valide disont assez souvent
la plupart des vehicule on le silencieux a l’arriere
et la plupart des personnes remplace le silencieux par un type free flow
se qui est disont illegale si tu en avait pas un d’origine
alors souvent leur essais au gallons a mesurer est correct, mais il save pas plus que ca se qu’il mesure
mais dans un cas comme ca, ca veux la peine de conteste et demande la divulgation de la preuve
vue que la difference de son est rarement la cause du billets vue que c’est disont trop subjectif,
et pour le reste bien souvent les agent se penche meme pas sous le char pour verifier quoi que se soi..
alors si tu conteste y’on aucune documentation pour appuyez leur dire
mais c`est comme le reste faut etre prepare pour allez en cour
16 juin 2010 à 13:27
Je vous lis et finalement, je me dis que mon cas est à n’y plus rien comprendre. Je viens d’être intercepté dans une petite rue d’une toute petite ville. Le policier dont la voiture était stationné est venu m’intercepté pour Échappement pas d’origine. J’ai une mitsubishi éclipse 2007, les seuls choses qui ne sont pas d’origines sont: les pneus, les plaquettes de freins, et l’ampoule de la plaque que j’ai dû changer il y a un mois… J’oubliais, le freon de l’A/C. J’ai eu beau tout expliquer cela à l’agent de la S.Q, mais il m’a démontré à l’aide d’une petite baguette et d’un “tape” à mesurer, qu’il pouvait s’enfoncer au delà de 16 pouces dans le “muffler”. Il m’a donc demandé d’aller changer ça OPC me confirmant, selon son jugement et sa formation, que la pièce n’était pas conforme. D’autres tests pour en arriver là? Aucun. J’ai donc demandé à mon concessionnaire, BlainVille Mitsubishi de faire quelque chose. Ils ont tout de suite envoyé la documentation concernant l’échappement d’origine de ma voiture directement à l’attention de l’agent, au poste de la sureté du Québec de la ville en question. Le lendemain, je me suis présenté au poste ou un agent à comparé les spécifications du système d’échappement avec la pièce qui se trouve sous la voiture. Constat: Numéro de série correspondant à une pière d’origine, inscription Mitsubishi sur la dite pièce. Toutefois, encore une fois l’agent constate que, selon son experience, le muffler, bien qu’il l’avou, lui semble tout à fait d’origine, est p-e destiné à du hors route et donc illégal sur la route. Finalement, je suis en attente… L’agent attend un courriel du spécialiste de la SQ qui devrait lui confirmer si le numéro de série correspond bel et bien à un muffler LÉGAL pour la route sur mon auto. Est-ce qu’il m’en voulait? Je ne crois pas, je me ne souviens meme plus quand, la derniere fois, j’ai recu une contravention, meme de parcometre. Du zele, sans aucun fondement. En plus, l’agent m’apprend que, comme je viens de recevori un avertissement, meme si le spécialiste de la SQ confirme que mon muffler est bel et bien celui de mon auto, l’avertiseement ne sera pas effacé puisque, dit-il, il n’en a pas le pouvoir. Pour ainsi dire, je suis susceptible de recevoir une contravention, meme si mon muffler sera prouvé etre d’origine, si un autre policier m’intercepte éventuellement pour la meme raison. Honnetement, la prochaine étape c’est la plainte et je contacte aussi les medias. Quoi faire d’autre? Perdre mon temps en cours pour contester les éventuelles billets? C’est pourtant, selon le 2e policier, la facon de faire dans notre société. Encourageant non? Justement, en attendant que mon auto passe l’inpection au poste, je lisais un posteur rappelant que les policiers faisant respecter la loi,mais qu’ils savaient aussi faire preuve de jugement…
12 juillet 2010 à 11:18
toute la discusion sur le bruit des vehicules est tres interressante. en effet j’ai mois aussi un probleme avec le cyclo de mon fils. je fais de la competition moto et je suis equiper d’un sonometre. j’ai mesurer le bruit du cyclo qui ne depasse pas le nombre de decibel indiquer sur la carte grise. et bien la gendarmerie de mon village ne veut rien savoir il interdise a mon fils de rouler en ville en disant qu’il juge a l’oreille qu’il fait trop de bruit !!! si je leur propose de venir a la gendarmerie et mon materiel de controle, il ne veule pas car de toute facon c’est eux qui decide, donc pas de recour ?? il on proposer a mon fils d’aller travailler en velo comme cela il ne sera pas nuisible !!!
je fais quoi la ! je plastic la gendarmerie ?? peut etre que les remplacants serons moins, je ne trouve pas de terme !!
01 octobre 2010 à 13:35
Je vien de me faire donner un ticket inscrit dessus *proprietaire dun vehicule non muni dun systeme dechappement conforme au loi. Elle a mesurer la distance avec son ruban a mesurer et a pu voir presque jusqua moitier de mon auto avec sa lampe de poche .. mais na aucunement parler du bruit que mon muffler fesais. Y a til quelque chose a faire ou cest peine perdu merci de me repondre
20 décembre 2010 à 12:23
jai installer sur le char a ma blonde une pipe mes cher canadien tire pis disait quelle était légal pour les test de son pis elle ces faite arrêter même pas une avertissement elle a eu une amande de 150 $ pis a la toujours son antipollution pis catalyseur pis tout ceux que je connais il ont toute enlever antipollution pis es autre son faite arrêter mes juste un 48 heure ces injuste pour ma blonde sinon je laurai remplacer ces tou
20 décembre 2010 à 15:04
au quebec la reference est la design d’origine
alors un muffleur type can tire peu etre illegal sur un vehicule et legal sur un autre
pour se qui est de donner le ticket tout suite c’est purement a la discretion de l’agent et de son humur
mais en regle general un bris ..donc que l’on ne peu prevoir se merite un avertissement
et une modification …donc volontaire…se merite un billets
02 mai 2011 à 20:13
Salut pour les silencieux des véhicule sur le territoire-du Québec (SAAQ) selon vos écrit pour moi je travail dans les camions lourd de puits 42 ans ce l histoire de la brochet dans le silencieux çà ne fait rire 99 % des silencieux des poids lourds son dry flow e prix il se vente entre 100.00$ et 150.00$ sur des camion qui coûts 150.000$et les nombre de decibel la sortie du silencieux a 2000 RPM moteur non sans charge ce cit a 88.8 db et ci vous enclave le job break 95.3 db cette lecture sois pris dans un endroit clos et a un distance de 1m50 et ci vous aller pour les usure de pneus il vous faut une gauge a pneus au coût de 6.95$ cher canadien tir
pour les moto de BRP SPYDER le nombre de db est écrit sur le silencieux et les procédure pour le fait bonne chance a tout
PS: SAAQ na pas encore déterrenier les chiffres
PS chemina de camion intense est de90db
auto 88 db
les lois s’applique sur toute le véhicule du Québec qui roue sur les routes a plus de 40 kms
08 juin 2011 à 14:10
Bonjour,
Je voulais savoir,dans le fond sa reviens au meme que tout le monde,mais je me suis fais arreter 2 fois,par le meme policier a St-Jerome,pour muffler non ”conforme aux normes”…Il a mesurer avec le tape et sa broche,plus pris des photos…Il m ont prevenu que la prochaine fois je n aurai peut etre pas d avertissement et que mon auto( Nissan Spec-V 2003) se ferais Tognier… Le fais est que jai changer du headers,ligne d exaust et pipe,car celle d origine etais pourri et c etais moins cher…. jai fais expres d acheter du stock dit LEGAL au Etats-Unis…et qui ne fais presque pas de song…Le policier,les deux fois,m a arreter a une lumiere,et a seulement fais la Broche,Tape et appareil photo et ma dit je vois jusque dans le fond…et blabla….
Puis-je contester,ou il n y a rien a faire??
08 juin 2011 à 17:10
conteste quoi l’avertissement ??
c’est ca facon de s’en sortir quant il sont pas sur que c’est illegal
si je me souviens ben les spec V on un systeme free flow d’origine, avec ca les policiers son fourre
08 juin 2011 à 18:17
Voila,est j ai regarder sur le site internet de la marque de toute mon kit(Obx),et je suis legal de A a Z…Et ces legal en californie,la ou ces plus severe que n importe ou…
Donc d apres moi,j ai de bonne chance de contester non?
08 juin 2011 à 18:47
a tu eu un tiket oui ou non
et legal est un grand mots
un muffler peu etre legal sur un char et pas sur un autre, ca depend du setup original, du moins au quebec
fait t-il oui ou non plus de bruit que d’origine ?
anyway on s’en fou …les policiers on pas le moyen db metre et donne de reference pour prouvez le point
alors il se rabatte sur des point physique genre si tu a un free flow il dise que ca fait obligatoirement plus de bruit que un avec une chambre d’expension
se qui est souvent le cas, mais pas de facon systematique
et retiens juste que l’agent peu pas prendre une photo du bruit que fait ton exhaust lol
09 juin 2011 à 18:03
Haha sa ces vrai xD,
Mais oui j ai eu un premier ticket,que j ai paye….et la j ai eu un deuxieme(celui que je veux contester)…
ET pour le bruit…oui ces sur ces plus que d origine,mais de peux,car ces le piflow qui fais ressortir plus le song…Se n est vrm pas bruyant si tu le compare a une mustang double exaust ou bien une civic tout peter… lol
Et en disant au juge que celui d origine est t accepter au Quebec sans silencieux!…pourquoi le mien,qui a un sillencieux et mieux fais que celui d origine ne le serais pas? si en Californie il est accepter
09 juin 2011 à 19:03
oublie l’exemple de la californie ca a aucune importance au yeux du juge
anyway les normes califonienne sont pour la polution atmospherique pas celle du bruit
pour faire une histoire courte tu amene le schema du systeme d’origine afin de demontre au juge que d’origine c’est un systeme free flow
prend pas des gogosse sur le net prend ca dans le manuel shop du manufacturier
la couronne aime bien dire que se qui a sur le net n’a pas de validite legal
ensuite tu dit que tu a mis un system similaire
et tu parle jamais du bruit et si on te pose la question tu dit jamais meme un peu que c’est plus fort, au pire du dit que ca a une tonalite differente…
et si ton char est en ordre et que ca te tente d’etre fantace
tu vas faire inspectez ton vehicule a la saaq avec photo a l’appui pour confirmer que tu avait le meme systeme
la saaq ne verifie pas le niveau de bruit lors des inspections et ca le juge peu peu etre esseyez de te la passez
mais ensuite tu lui mets dans les dans qui selon le CSR la loi quoi, si un vehicule passe l,inspection c’est qu’il est conforme au CSR
si le juge n’est pas d’accord se n’est pas ton probleme et qu’il persecute la saaq ou le legislateur si ye pas content et que en tant que citoyen ta utilise les moyen a ta disposition afin de t’assurer de la legalite du systeme
16 juillet 2011 à 20:59
bon moi je me suis fait arreter hier par la police, et j’ai pogner un ticket pour mon systeme d’echapement, mon char c’est un ford mustang 89 5.0L elle a 4 catalizer mais pas de muffleur, je l’ai acheter vla 4 ans et elle etait comme sa. donc je ne savait pas que c’etait illegale. il m’as meme pas donner d’avertisement, il m’as donner un ticket tout suite, on est pas suposer avoir un 72h??? pis si je conteste, il y as tu une chance???
pcq moi je suis bien decider a pas payer sa
18 juillet 2011 à 19:22
les avis normalement les agents donnes ca pour le bris
pour les modifications c’est pas mal ticket automatique a moins qu’il soi de bonne humeur
en tout cas tes mieux de changez d’hatitude si tu veux conteste, c’est pas parce que ca te tente pas que tu va etre declare non coupable
aussi ben laissez faire et attendre qu’il annule ton permis et qui saisir ton char pour 30 jour vue que ta decidez de conduire pareil c’est ton choix
19 juillet 2011 à 4:31
Jonathan, Tu peux toujours contester le fait d’avoir reçu un billet d’infraction. Selon ce que tu as dit à l’agent au moment de ton interception, tu as de bonnes chances de voir le billet être annulé par le juge. TOUTEFOIS, si tu veux mettre les chances de ton côté, tu devrais sérieusement prendre un rendez-vous chez un garagiste reconnu (Ford, M.Muffler, etc.) et faire installer un système d’origine dans les jours qui suivent ton interception afin d’être en mesure de démontrer au juge que tu étais de bonne foi. Ça te coutera un système d’échappement conforme, mais tu y gagneras à ne pas avoir à payer le constat d’infraction. Enfin, c’est ce que je ferai.
19 juillet 2011 à 7:26
neyarb ca peu arrivez que le juge soit de bonne humeur, mais le fait de ne pas le savoir n’est normalement pas une excuse
23 juillet 2011 à 19:17
oki ben j”ai fait installer un system d’echapement neuf avec des muffleur neuf, et je les ai acheter chez best buy a levis et il m’as confirmer que c’etait un system d’echapement comforme, sa couter 425$, c la meilleur qualité. alors je vais contester, on verras bien se que sa vas donner pis ma vous redonner des nouvelle si je gagne ou si je perd. a+
24 juillet 2011 à 0:23
hum verifie tout de meme un peu avant de dire ca au juge
comme je dit
certaine piece peuvent etre conforme sur un vehicule et ne pas l’etre sur un autre
et best buy est loin d’etre neutre dans l’affaire etant le vendeur
11 août 2011 à 17:00
Moi aussi j’ai recu aujourd’hui une contravention pour système d’échapement non conforme a St-Jérôme.C’est une voiture que j’ai acheter il y a 10 mois et elle appartenait a un jeune qui l’a modifier.Donc le muffler fait un peu plus de bruit mais comme le muffler qu’il faut mettre est dispendieux et que je ne pouvais pas le changé tout de suite j’ai donc laissé faire.Mais j’avais prévu appeler mon garagiste pour qu’il le change justement le vendredi(lendemain ou j’ai reçu ma contravention)car j’attendais ma paye.J’ai eu beau expliquer ça au policier qui m’a regarder avec son petit sourire moqueur.Il a pris son tape a mesurer et c’est coucher en dessous de l’auto et il m’a dit ce n’est pas le muffler original ça,je lui ai dit je le sais je viens de vous l’expliquer.J’ai eu beau lui répété que ça allait être changé la semaine prochaine au plus tard mais rien a faire il m’a dit il y a des pancarte partout dans St-Jérôme qui indique que c’est tolérance zéro,chose que personne a qui j’en ai parler n’a jamais vu ces fameuse pancartes là.Au lieu de s’en prendre a une femme de 47 ans qui n’a jamais eu de ticket de sa vie,qu’ils s’en prennent donc a ces jeunes qui s’amusent a faire crier leurs pneus en décollant ou qui roulent en fou et dépassent n’importe ou.Ce qui em révolte c’est qu’il aurait pu juste me donner un avertissement,mais non a fallut qui me donne un ticket de $156 et tout ca avec un beau sourire moqueur.En plus il ose me dire bonne journée ouffff.
24 août 2011 à 16:27
les avertisment les policiers garde plutot ca pour les bris et non pour les modification volontaire. Dans un petit village un policier pourrait faire le suivi, mais en ville c’est assez dure
et si je comprend bien vous voudrier que les policiers cours apres les jeunes avec des char bruyants !!! comme le votre !!! le profilage en fonction de l’age est intedit, les policiers arretes les personnes en infractions points
de plus les policiers entende des millions d’excuse, mais des excuses ca change pas grand chose que l’infraction a ete commis
de plus quand vous jasez avec un policier vous y allez comme avec de la sauce tabasco pas beaucoup
parce que vous avez de votre propre avez dit au policer que 1 vous etiez au courant que le silencieux est plus bruyant….ca c’est sur un plateau d’or
que vous avez roulez avec pendent 10 mois…pas une semaine le temps que les pieces arrives
ya pas personne qui vous a forcez a roulez avec un vehicule non conforme
de plus si vous n’aviez pas avouez que le silencieux est plus bruyant
le policiers n’aurait pas eu de preuve reel
son oreil et le tape a mesure ne son qu’accessoire ca ne vaut pas grand chose en cours
24 août 2011 à 16:49
Désolé mais ça ne fesait pas 10 mois que le silencieux était percé,mais même pas une semaine car je ne l’ai pas prise durant mes deux semaines de vacances et il a commencer a faire du bruit seulement le mardi.Tout ce que je lui ai dit c’est oui que j’étais au courant(il est pas fou il l’a entendu lui aussi hihihihi)et vu que je venais de finir mes vacances et que j’attendais ma paye pour aller au garage.Aussi mon garagiste était au courant déja que je l’appelerait jeudi(le jour même ou j’ai eu la contravention)Pour qu’il le répare soit le vendredi ou le lundi.Oui je sais que des excuses ils en entendent à tout les jours.Ce que j’ai voulu dire par courir après les car bruyant,je voulais dire ceux qui modifit leur voiture et qui mène un vacarme d’enfer,moi il commencait a gronder et ce n’était vraiment pas fort le bruit.
Merci,je voulais juste préciser quelques petits détail.
24 août 2011 à 16:57
dans se cas oui peu etre qu’un avertissement aurai ete preferable…mais si le silencieux…ou bruyanceux comme dirait certain etait pas d’un modele semblable a un de compagnie, les policiers son pas tres tolerant
24 août 2011 à 17:06
J’ai bien vu ça qu’il ne donnait aucune chance oufff.Il m’ tout simplement dit qu’il y avait des affiches partout dans St-Jérôme disant que le bruit de voiture était pas supporté.Mais le problème c’est que j’ai demandé a énormément de gens s’il en avait vu et personne en a vu nul part sauf une personne m’a dit que oui il y en a dans le centre ville et qu’elle était assé grosse.Mais je ne vais jamais dans le centre ville car je demeure a la campagne loin de la ville même et j’ai été voir par moi même et je n’en ai trouver aucune.Elles sont bien caché hein hihihihi.Plusieurs de mes amis sont allé voir eu aussi et personne ne les a trouvé,vraiment bizzard ça.J’airait du demander a ce cher policier J-F Roy ou il les cachait ces fameuse affiches mdrrr.
24 août 2011 à 17:07
oupssss pas Roy mais Cyr désolé.
20 septembre 2011 à 18:39
moi jai une question,je me suis fais arrete a cause de mon tuyau d’echappement,le policier dis quil est illegal,il a fait le test de la fameuse broche et le tape et pris des photos,jai eu moi aussi un ticket et 72 heurres,jai changer le muffler pour un original,mais jai faite faire un expertise sur mon muffler chez le garage mrs muffler et a ma stupefaction mon muffler est legal en vertu de la loi provincial et federal,il ma ecris toute le tralala sur papier quil rencontre toute les normes,je veux savoir esque jai des chances en cours. merci!
21 septembre 2011 à 15:32
je voulais contester mon ticket de muffler parce que au yeux du policier il est non conforme il a fais les fameux test de la tige et du tape a mesure,je me suis dis que pour le son il n’A PAS DE SONOMETRE je peux contester mais il y a un “hic”il y a une nouvelle lois qui dis que le policier n’a pas besoin du sonometre pour le declare illegal, parce que le policier veux juste prouver que le systeme d’echappement a ete modifier et juste avec ca on n’a plus aucun recour,un policier que je connait ma dis quil ne veule plus de voitures modifier qui font du bruis ces plate mais ces ca qui est ca et oublier les provicial et federal les ville font leure propre lois
22 septembre 2011 à 15:48
je doute fort de l’existence de cette nouvelle loi
et tu avait quoi comme muffler,
parce qu’un muffleur peu etre legal sur 1 vehicule et ne pas l’etre sur un autre, ca depend de la conception original
et les policier n’accuse jamais personne pour le bruit, vue qu’il n’ont pas d’outils pour ca
il ne font que mettre dans leur rapport que c’est le bruit qui a attirez leur attention
il y vont par une autre methode en prenant les carateristique du systeme et dise que c’est pas legal bla bla
24 septembre 2011 à 5:40
tu as surement raison que les policiers ce fi sur le bruit mais un policier ma dis que aussi tot quil son capable de prouver que ces pas l’original ces quil a ete modifier sur le vehicule et dans la loi de blanville il ne veule plus de vehicule avec des muffler modifier ils disent tolerance zero,pis ce qui ecoeure le plus ces que jai acheter cette voiture la comme ca,pis je suis pas un gars qui aime ce faire remarquer ca fait 5 ans que je vais travaille dans cette ville du lundi au vendredi,j’en n’ai croise des policiers et jamais un mot pis tout d,un coup ces trop fort,chercher l’erreur
27 septembre 2011 à 17:59
appele a la ville et demande une copie de se reglement, y’on pas le choix de te le fournir
tu a le numero sur ton billet d’infraction
de plus, la je ne suis pas sur, mais je dirait que avec cette article la ville depasse sont mandat legal, le csr specifie qu’elle droit la ville a par rapport au code de la route et dans mon souvenir les silencieux ne sont pas inclus
si c’est le cas la ville a beau avoir un reglement, celui-ci n’est pas applicable
ps dans le csr ca dits que tu a le doit de mettre un systeme SIMILAIRE (et non pas identique) sinon monsieur muffler aurai de la misere a vivre
27 septembre 2011 à 18:13
§9. Système d’échappement
91. Le système d’échappement doit comporter ses éléments notamment de collecteur, les tuyaux, le silencieux, les supports et les attaches.
Les éléments du système d’échappement doivent être solidement retenus aux points de fixation et aucun élément ne doit présenter de fuite de gaz aux raccords ou provenant de fissures ou de trous autres que ceux prévus lors de la fabrication du système d’échappement pour l’évacuation de la condensation par le fabricant du système d’échappement.
Toute réparation sur l’un de ces éléments doit lui conserver les mêmes caractéristiques que celles existant lors de sa fabrication.
D. 1483-98, a. 91.
92. Aucun élément du système d’échappement ne doit passer à moins de 50 mm d’un autre élément, tels une pièce en matériau combustible, un fil électrique, une canalisation de carburant ou de frein ou un réservoir de carburant, qui n’est pas protégé par un écran approprié contre la chaleur. Dans le cas des canalisations de carburant sous pression, de types GNC et PGL, cette distance minimale doit être de 150 mm.
De plus, aucune matière inflammable ne doit dégoutter sur un élément du système d’échappement.
D. 1483-98, a. 92.
93. Lorsqu’un élément du système d’échappement est localisé à proximité d’une porte d’accès de l’habitacle, cet élément doit être recouvert d’une structure protectrice s’il y a un risque de brûlure pour la personne qui y a accès.
D. 1483-98, a. 93.
94. Aucun élément du système d’échappement ne doit être remplacé, modifié ou enlevé de manière à rendre le système plus bruyant que celui installé lors de la fabrication du véhicule routier par le fabricant.
D. 1483-98, a. 94.
95. Aucun des éléments du système d’échappement ne doit traverser l’habitacle. La sortie du tuyau d’échappement ne doit pas être située sous l’espace réservé aux occupants et aux bagages. De plus, la sortie doit être située derrière toute vitre latérale pouvant s’ouvrir et le tuyau ne doit pas excéder horizontalement le véhicule de plus de 15 cm.
D. 1483-98, a. 95.
27 septembre 2011 à 18:25
un peu d’info pour rajoutez a la discussion
28 septembre 2011 à 3:22
@ Sebastien : merci mec ! (liens images corrigés)
17 octobre 2011 à 21:19
pour le commentaire de non coupable au début je le trouve complètement niaiseux car d’après se que le gars dit sais pneu sont loin d’être dangereux et trop user il ne sont juste pas user autant !? est ce vraiment important si les 4 pneu sont dans les normes?
18 octobre 2011 à 3:36
@Steven : c’est que c’est pas à toi de définir ce qui est ou non dangereux…
05 décembre 2011 à 20:08
jai recu un tiket par la poste pour la loi 258
mon silencieu etait tomber la veille du jour qu’ils mont arreter javais mon silencieu dans ma boite…
jaimerai savoir si le policier est obliger de me donner un 48 heures
jai essayer dexpliquer au policier que javais perdu mon silencieux mais il ne voulait rien entendre et il etait tres bete !!
il macusait de mavoir ennarver..
merci davance
11 janvier 2012 à 22:28
non les policiers non aucune obligation de donnee un avis c’est a leurs discretions