Bonjour !!!

Le 1er décembre 2008 (la première neige) , j’ai reçu une contravention à longueuil de 172$ + 3 points d’inaptitudes pour ommission d’observer un panneau d’arrêt. Seulement, le policier me l’a remis parce que j’ai dérapé et quand je me suis immobilisé, le devant de mon véhicule dépassait la ligne d’arrêt d’environ 2 pieds.

Le policier m’a dit que je me suis seulement arrêter parceque je l’ai apperçu à la derniere minutes. (Je l’ai apperçu pour la première fois quand il m’a intercepté) Il était extrêmement froid et méchant dans ses propos, donc j’ai rien dis et j’ai pris le ticket pensant qu’il était seulement de mauvaise humeur et que ça allait se regler rapidement en cour…

Je ne me suis pas beaucoup préparé puisque la “preuve” qu’ils avaient contre moi était un ticket vide avec le montant et l’article. En cour, (le policier n’était pas là) j’ai expliqué au juge que c’était la première neige en plus de ma première journée de l’année avec des pneus d’hivers et que mes roue ont bloqué plus rapidement que ce dont je suis habitué, et que j’ai pu seulement immobiliser mon véhicule environ 2 pied après la ligne d’arrêt. Lire la suite de cet article »

Bonjour,


Je prévois contester l’infraction relative à l’article 368.11 (ne pas avoir immobilisé son véhicule face à un panneau d’arrêt).

J’ai effectivement fait mon arrêt ”derriere” la ligne d’arrêt mais à cause de l’angle ou était le policier, il ne voyait que LA ligne blanche à cause des arbres longeant le chemin (le policier étant stationné perpendiculairement à l’arrêt).

J’ai aussi pris des photos de l’intersection ainsi que de l’emplacement du véhicule policier.

2 questions. :
1. Comme je quitte pour la Floride le 15 novembre et retour prévu le 30 avril, y’a t-il problème à l’horizon ?
2. Avez-vous des recommandations pour cette cause ?

PS. Merci pour votre expertise. Je compte bien appliquer vos conseils.
(07 nov 2010)

Bonjour,

Mon fils de 15 ans a eu une contravention pour un arrêt obligatoire non fait.

La policière lui a mentionné qu’il n,avait pas posé les pieds par terre donc qu’il ne s’était pas immobilisé…ce que réfute mon fils. L’arrêt en question est à une intersection où il y a seulement des voitures arrivant par la droite.

J’ai moi même déjà eu une contravention à cet endroit que j’ai contestée et gagnée.

Ma question est puisqu’il est mineur il est mentionner qu’en enregistrant un plaidoyer de non-culpabilité, il n’aura pas à se présenter à la cour et que la décision sera prise sans lui. Comment alors bien préparer le plaidoyer écrit ?

Merci
(05 nov 2010)

bonjour,

jai un gros probleme car jai eu un ticket se soir pour un stop que jai fait trop rapidement. je venait de partir du travail dans le mail de rosemere cest le stop entre le mail et le maxi.

le probleme cest que jai declarer faillite le 1 novembre, nous somme le 2 et je ne pourrais pas manger pendant 2 semaine si jai a paye sa…jai pas les moyen du tout…cest le deuxieme ticket de ma vie et le premier etais pour un stop aussi il y a plus de 5 ans deja.

je sais pas comment je vais men sortir et je lavais fait se stop…juste un peu trop vite…que dois je faire ?

si je conteste,ai je des chance de gagner ?… merci
(02 nov 2010)

Bonjour,

Hier je me suis fais arrêter pour ne pas m’être immobilisé completement devant un stop (154$+3 points)…

Ma question est : si de la position du policier je peu prouver à l’aide de photos qu’il n’est pas en mesure de voir le stop, (l’endroit ou je me suis arrêter) Est-ce que sa vaut d’aller contester devant un juge en disant que je m’étais arrêté et que j’étais dans mon accéleration ?

Autre question : quels sont les frais supplémentaires si jamais je suis déclaré coupable ?

Merci!
(29 oct 2010)

Salut,

Aujourd’hui le 06 octobre 2010, j’ai eu un ticket (152$) d’avoir ne pas immobiliser mon véhicule devant un panneau d’arrêt, le policier était caché derrière une voiture sur l’autre rue opposée, en plus le champ de vision du policier était déjà obstrué par des grillages par rapport au panneau d’arrêt.

Moi, personnellement, je suis sûr que j’ai immobilisé mon véhicule surtout j’étais a une vitesse de même pas 10 Km/h, et presque 500 mètres de mon domicile, et je connais bien mon quartier et je sais bien qu’il y a un panneau d’arrêt a cet endroit.

A cet effet, je voudrai contester la contravention, et prendrai des photos du panneau d’arrêt par rapport a la position du policier pour montrer le grillage qui réduit la visibilité et donne pas la réalité si la voiture est correctement immobilisée ou pas.

Qu’est ce que vous en pensez ?
(06 oct 2010)

Bonjour,

Voilà mon histoire.Un policier m’arrête et me dit que je n’ai pas immobilisé mon véhicule à l’arrêt stop.
 Or moi je suis convaincu que je me suis immobilisé.
 Je lui réponds que c’est ma parole contre la sienne.
 Alors il me dit que je n’ai qu’à le contester en cour.

Alors que faire ! Il n’a aucune preuve et moi non plus.

Je voudrais aller contester ma contravention mais ma parole contre un policier ne pèse pas lourd auprès du juge.

As-tu  des conseils ?

bonjour,

j’ai eu une contravention que je n’aurais supposément pas fait mon stop. parcontre, je sais que je l’ai fait puisque j’ai vu le policier … il était stationné dans une entrée d’une maison et ce n’est pas la première fois que je le vois à cet endroit …

que dois faire ? puis-je contester ?
(01 sept 2010)

Bonjour,


J’ai eu un ticket de stationnement en septembre dernier.
Pour faire une histoire courte, le policier a dit que j’étais à moins de 5 mètres du panneau d’arrêt: j’ai un témoin oculaire qui dit que le policier n’a pas mesuré la distance entre mon véhicule et le panneau, et qu’il est repassé une 2e fois avant d’émettre ma contravention.
De plus, j’ai moi-même parlé avec le policier, et il a affirmé ne pas avoir mesuré la distance mais que, d’après lui, j’étais à moins de 5 mètres…
Est-ce que mon témoin doit venir en cour ou si, une simple déclaration par écrit suffit??

Merci de porter attention à ma demande.
PS: je suis de Laval
(02 août 2010)

Bonjour,

J’ai contesté un ticket pour stationnement à moins de 5 mètres d’un panneau d’arrêt. Je précise qu’il s’agit d’une moto. Je sais que ce genre de stationnement est normalement interdit. La raison de ma contestation c’est que la ville de Montréal a mis des places de stationnement payant à cet endroit dont la plus proche est à… environ 1 mètre du stop !

J’étais donc stationné en angle par rapport au trottoir entre cet emplacement de stationnement et le panneau d’arrêt. Je raisonne que soit la Ville de Montréal en mettant un stationnement aussi près du panneau d’arrêt, autorise implicitement le stationnement à moins de 5 mètres à cet endroit, soit elle a dû voter un règlement, arrêt ou tout autres exception légale le permettant explicitement.
A votre avis, est-ce que la contestation tient la route ?

Si la Ville est obligée d’émettre un règlement ou arrêté municipal pour légitimer leurs places de parking qui contreviennent au code de la route, savez-vous où je peux trouver ces textes ?

Merci d’avance,

Marc
(28 juin 2010)