Déneigement, Neige

Contravention pour stationner durant une opération de déneigement

Tout le monde s’entend pour dire que c’est compliqué de se trouver un stationnement dans certain quartier… alors lorsqu’il neige, c’est le bordel…  malheureusement pour Mohamed, même en l’absence de neige, il a reçu une contravention pour stationner durant une opération de déneigement !!!

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Contravention pour stationner durant une opération de déneigement
Bonjour,
lieu, ville de Quebec, Ste-Foy
durant la nuit du 25 au 26 janvier toutes les voitures dans la rue on prit une contravention de 42 $ pour stationner durant une opération de déneigement.

1- la première chose, il n’y avait pas de neige depuis 3 semaines.
2- normalement quand il y a une opération de déneigement, ils remorquent les voiture, cette fois il on juste donner l’amende
3- dans notre rue , il n’y avait pas d’opération de enneigement.

oui, devait téléphoner pour savoir, mais c’était interdit dans toute la ville, normalement, on déplace les voiture dans les rues déjà déneigées.

ils en ont parlé à TVA de cette nouvelle http://www.youtube.com/watch?v=6hDSULS4dOQ

ma Question, comment contester, et c quoi les chances ? en plus si jamais c refuser, je sais qu’il y aura des frais supplémentaire, frais de cours… combien ?

Merci
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Mon opinion

C’est clair que c’est complètement fou… de l’abus !.
Sauf que les règlements sont là… êtes-vous à Québec ou à Ste-Foy ?

Regardez sur le site de la ville le règlement pour le stationnement de nuit ainsi que celui pour le déneigement…

Par ailleurs, vous trouverez d’autres infos ici :
Contravention pour remorquage et déneigement

Si vous perdez en cour, c’est certain qu’il y a des frais supplémentaires qui peuvent aller jusqu’à doubler le total !

32 Commentaires

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  2. 2
    Sebastien Moreau

    ha estie est bonne celle la sera pas dure a gagne

    je conteste un peu le meme genre de billet mais dans un autre region de quebec

    tiens voici le lien de mes info

    http://rapidshare.com/files/343682976/preuve_ticket_de_stationnement_modifie.pdf

    voici un autre document de la ville qui specifie quant les operation doivent etre effectue…quant ya pas eu
    de neige depuis 3 semaines ne semble pas mentionne

    j’ai aussi sortie ca des archives..pourmoins il manquait d’argent il on applique ca a toute la ville
    chose qu’il ne semble meme pas faire en condition de tempete

    http://www.ville.quebec.qc.ca/actualites/operation_deneigement/fiche_archives_operations.aspx?id=9583

    serait bon aussi de prendre un releve de la meteo dans les jours precedent et de joindre ca avec le dossier

    http://www.ville.quebec.qc.ca/publications/docs_ville/politique_deneigement.pdf

  3. 3
    Sebastien Moreau

    je voulait ajoute que personnelement si il chargerait juste le remorcage et effecturai un certain travail
    je pourait gober ca en tant que citoyen, mais donner des tickets pour donner des tickets
    y’on juste a mettre des flash orange ou des pancarte mobile

    ya un boute a prendre le monde pour des jambon

  4. 4
    Sebastien Moreau

    j’ai regarder le video et je voie pas un brin de neige mais
    en voulant confimer ca…j’ai frapper un os

    http://www.climat.meteo.gc.ca/

    ça dit ici qui est tomber 30 cm a peu pres ??

    mais on dirait un erreur il tombe 30cm et dans la colonne suivante il y a moins de neige au sol

    on dirait que la ville a tente de faire de telephone lol

    beauport dit la meme chose

    http://www.climat.meteo.gc.ca/

    apres avoir regarde le video c’est tomber en pluie…c’est a cause de ca qu’on voie une diminution de neige au sol

  5. 5
    Sebastien Moreau

    ok je me suis goure dans le lien ca dits les precipitation mais pas si c’est tomber en neige ou en pluie
    mais ca prend pas la tete a papineau pour voir qui a pas d’accumulation

    et en ecoutant le video …ca dit que c’est pour l’entretien du reseau
    un peu plus pis il vont se servir de l’operation deneigement en plein mai pour nettoyez les rues…
    ben quoi c’est aussi pour l’entretien du reseau…le citoyen a juste a appelez quant la meteo est incertaine

    ma rajoute ca a ma defence certain pour montre le manque de serieux de la ville

  7. 7
    Sebastien Moreau

    celui la confirme qui a eu une tres grosse accumultation lol

    http://www.climat.meteo.gc.ca/

    non coupable j’espere ca te derangera pas que je garoche plein de stock comme ca sur ton site

    je suis en periode brain storming…je ramasse tout se qui passe

  8. 8
    Non-coupable

    @Sebastien : cela ne me dérange absolument pas au contraire… un blog sert à partager… à s’entraider… Alors toute information permettant aux INNOCENTS de rester innocents est la bienvenue !
    (sans jeux de mots…)

  10. 10
    Sebastien Moreau

    ok merci wink…je sait pas comment mettre des emoticon ici

    tiens j’ai pogne ca dans mes lectures

    DÉLAIS D’ENLÈVEMENT DE LA NEIGE (SOUFFLAGE OU TRANSPORT)
    Conditions requérant une opération d’enlèvement :
    L’opération d’enlèvement de la neige est requise conditionnellement aux centimètres de neige tombés à partir de
    la dernière opération d’enlèvement :
    • Dans une zone à très faible densité ou un secteur rural, l’opération d’enlèvement est requise après
    30 centimètres de précipitation.
    • Dans tous les autres cas, l’opération d’enlèvement est requise après 10 centimètres de précipitation.
    Une rue locale bordée d’unifamiliales (basse densité) se retrouve dans cette catégorie.
    Une fois le niveau de précipitation atteint, et dès le retour à des conditions de température acceptable
    (ne nécessitant pas la poursuite des opérations de déblaiement), l’opération d’enlèvement peut débuter dans
    les rues concernées.
    Dans les rues sans bordure ou, en début et fin de saison dans les autres rues, le grattage des rues peut être
    suffisant et se substituer alors à l’enlèvement par soufflage ou transport.

    d’apres moi tout le reglementation est pour des operations de deneigements, souflage et retrait
    le deglacage ou fait partie de l’entretien des chemins, mais ne fait pas parties
    d’une operation deneigement

    alors la ville n’aurait pas suivie ses propre regle en declarant une operation deneigement, se qui est
    innaceptable si les citoyen doivent en payez le prix ??

  13. 13
    Mohamed

    Merci Sebastien et Non-coupable pour vos utiles commentaires et liens

    j’avait pas recu de couuriel pour me prevenir qu’il yavait des commentaires, je sais pas pourquoi 🙁

    les 30 cm sur la page de meteo c’etait de la pluie (en mm).
    est ce que les reglement de deneigment sont les meme que deglacage?

    en cas ou je perd a la cours, combien sont les frais de cours ?
    ca prend combien de mois avant que ca soi regler?

    est ce qu’ont peu contester en groupe? sinon est ce que les autres peuvent se referer a moi si jamais je gagne?

  14. 14
    Sebastien Moreau

    d’apres moi NON la reglementation n’est pas la meme pour deneigment et deglacage

    la ville a dits qu’elle a emits une operation deneigements dans le but de deglace, mais personnelements

    et a outre passe ses propres reglements..

    pour pouvoir declare une operation deneigement,,faut qu’il est neige
    le deglacage et autre travaux d’entretien ne font pas partie de la description du reglement de deneigement
    autrement dis c’est une operation DENEIGEMENT et non une operation d’ENTRETIEN durant la perdiode hivernal

    oui ca des frait de cours supplementaire si tu pert…pour un parking je suis pas sur les autre billets me semble
    c’est autour de 80$

    pour le delai ca peu etre long je dirait 6 mois a 2 ans

    pour contester en groupe ca doit se faire, mais je ne sait trop comment…et si vous perdez vous perdez tous

    alors qu’en y allant un par un, si le premier pers vous pourrez peu etre disont affinez la recette pour les suivants

    en passant, meme si le juge sait parfaitement que c’est pas legal…lui juge sur les fait que vous lui presente
    alors faut presente une defense adequate

    et de plus je conseillerait d’ajoute mon dossier sur la mauvaise identification

    ca ajouterai du points a disont l’irresponsabilite de la ville concernant se dossier

    moi je vait ajoute votre cause a mon dossier lors de ma defence en tout cas

  17. 17
    Sebastien Moreau

    http://www.ville.quebec.qc.ca/publications/docs_ville/politique_deneigement.pdf

    tiens pour la definition

    Déblaiement de la neige : Action de dégager les chaussées et les trottoirs en repoussant la neige sur le
    coté sous forme d’andain.

    Enlèvement de la neige : Action de retirer la neige accumulée en andain sur la chaussée en la soufflant sur
    les terrains riverains ou, à défaut, dans des camions de transport.

    et ici c’est specifiquement dits enlevement

    DÉLAIS D’ENLÈVEMENT DE LA NEIGE (SOUFFLAGE OU TRANSPORT)
    Conditions requérant une opération d’enlèvement :
    L’opération d’enlèvement de la neige est requise conditionnellement aux centimètres de neige tombés à partir
    de la dernière opération d’enlèvement :
    • Dans une zone à très faible densité ou un secteur rural, l’opération d’enlèvement est requise après 30 centimètres
    de précipitation.
    • Dans tous les autres cas, l’opération d’enlèvement est requise après 10 centimètres de précipitation.
    Une rue locale bordée d’unifamiliales (basse densité) se retrouve dans cette catégorie.
    Une fois le niveau de précipitation atteint, et dès le retour à des conditions de température acceptable
    (ne nécessitant pas la poursuite des opérations de déblaiement), l’opération d’enlèvement peut débuter dans
    les rues concernées.
    Dans les rues sans bordure ou, en début et fin de saison dans les autres rues, le grattage des rues peut être
    suffisant et se substituer alors à l’enlèvement par soufflage ou transport.

    ma tenter de verifier pour le fun si il on reemit des avis avec moin de 10 cm de neige
    afin de demontrer que la ville ne prend pas la loi..ses loi au serieux
    et que des action punitive devrait etre entrepris…belle phase a dire ai juge pour le mettre de ton bord

  18. 18
    Sebastien Moreau

    tiens bizarre j’ai encore trouve d’autre violation

    selon la ville le stationnement et interdits seulement la nuit
    http://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/deneigement/stationnement_hivernal.aspx
    MAIS
    ceux-ci en on fait de jour
    http://www.ville.quebec.qc.ca/actualites/operation_deneigement/fiche_archives_operations.aspx?id=9534
    ici aussi mais on specifie qu’il va y avoir des panneau sur place
    http://www.ville.quebec.qc.ca/actualites/operation_deneigement/fiche_archives_operations.aspx?id=9536
    http://www.ville.quebec.qc.ca/actualites/operation_deneigement/fiche_archives_operations.aspx?id=9546

    et si je me fie a ca
    http://www.climat.meteo.gc.ca/climateData/dailydata_f.html?Prov=XX&timeframe=2&StationID=27377&Day=1&Month=1&Year=2010&cmdB1=Allez
    les seul fois oui il a neige suffisamment ..a st-foy c’est le 2 janvier et 25 fevrier
    on dirait qui sont un peu trop genereux
    http://www.ville.quebec.qc.ca/actualites/operation_deneigement/archives_liste_deneigement.aspx?annee=2010&mois=01
    http://www.ville.quebec.qc.ca/actualites/operation_deneigement/archives_liste_deneigement.aspx?annee=2010&mois=02

    j’ai quasiment hate d’aller contester mon ticket

  20. 20
    Mohamed

    Meci pout les commentaires

    mais le probemes, c que c si comme on cotest que la ville fait des deneigement et quelle n’a pas respecter c propre regle, alors la ville ne dever pas faire une operation de deneigement, c c un probleme de la ville, mon probleme c que ils on fait un avis de deneigement et moi j’ai pas respecter le reglement, p e la seul afaire c de prouver quils n’ont pas fait de deneigement cette nuit, mais ile peucvent repondre que c a cause des voitures.

    j c pas quoi faire, c un risque de payes 85$+42 $ + perdre bcp de temps

  21. 21
    Sebastien Moreau

    verifie pour les frais certaine ville pour les parking c’est 20$

    et c’est pas comme ca comme ca marche, si la ville te donne un ticket en fonction d’un acte illegale
    ca rend cette article de loi invalide

    un peu comme si la ville se votait une loi qui permet a ses policier de tirer sur qui bont lui semble
    par sur que ca passerait de dire que la ville la permit

    la ville a elle meme formuler des regles a suivres pour emettre une operation deneigement si elle ne les suit pas
    ca rend la dite operation invalide et donc ton infraction ..inexistante

  22. 22
    Sebastien Moreau

    de plus moi je conteste aussi parce que la signalisation des operation deneigement n’est pas conforme au
    reglementtation du ministere

    en terme clair les operation deneigment A quebec sont illegale de bout en bout…
    bien la ville a le droit de deneiger ses rue mais pas de faire payez tout le monde par ses erreurs ou laxisme

    il aurait ete aussi bien d’ecrire dans le bas du panneau que les operation de deneigement son de type aleatoire
    et se quelque soit les conditions

  24. 24
    Sebastien Moreau

    au pire si ta le numero de tel sur le billets
    done le moi je vait appeler demain
    je ne sait plus trop ou est rendu mon billet d’infraction

  25. 25
    Sebastien Moreau

    alors ca reste ton choix ou tu les laisse gagner meme si ils on tord
    ou ben tu prend le risque de gagne vue que tu a raison
    c’est un choix personnel

  26. 26
    Sebastien Moreau

    tiens je voit qu’il essai de s’en sortir …il fait gros soleil pas un brin de neige a l’horizon
    et il vienne de sortir une operation deneigment

    mais il ont reformuler le texte dans le e-mail qu’il envoit

    La Ville de Québec désire informer la population que des travaux de déneigement ou d’entretien
    de la voie publique sont prévus la nuit prochaine

    il ont rajoute ou d’entretion ..probablement suite a ton probleme justement

  27. 27
    Mohamed

    t’a vu le communique de vendredi ou samedi, ils on dit deglacage et entretien, il semble que le reportage de TVA a u un effet

  28. 28
    Sebastien Moreau

    il ont changer le texte qu’il envoie se qui est purement administratif, mais il on pas changer le texte de loi

    je pense que je vait leur envoyez une coupe de colle lundi par e-mail

  29. 29
    Gabriel

    bonjour,

    j’ai eu le même constat d’infraction cette nuit.
    je sais que la nouvelle ne date pas d’hier mais la situation est la même.

    J’ai eu un constat d’infraction mais il n’y a eu aucun déneigement. (D’ailleurs, ça fait 2 soirs que la lumière clignote sans que ça bouge… Il déneige toujours de soir, je suis dans un quartier résidentiel éloigné de charlesbourg)

    J’aurais aussi p-e une porte de sortie je crois et j’aimerais avoir un avis.
    Si je peux prouver qu’en prenant une certaine sortie d’autoroute pour revenir chez moi, je ne croise aucun paneau clignotant, est-ce que j’ai des chances avec cet argument?

  31. 31
    sebastien M

    hum c’est pas partout comme ca….c’est pas pour rien que dans la majorite des villes le stationnement est interdits la nuits dans les rue

  32. 32
    sebastien M

    pour gabriel, les panneau clignotant de chaque cote de la pancarte on pas valeur legal, les seul legal sont ceux dans la rue, ou au pire si tu voyait la pancarte de l’endroit ou tu te stationne

Les commentaires sont clos.