Contravention pancarte déneigement

Content d’avoir gagné sa cause pour un ticket pour déneigement, le sympathique Marc-Olivier nous confie ses impressions suite à sa comparution devant le juge… À lire si vous recevez vous aussi une contravention pancarte déneigement…

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Bonjour,

j’ai gagné ma cause. Voici quelques notes prises aujourd’hui.

Contravention pancarte déneigementÀ moins de tomber sur un juge de très bonne humeur, l’argument qu’il est stupide de poser une pancarte de déneigement a 3pm pour un déneigement a 7pm ne tient pas. Par contre, le procureur de la couronne doit pouvoir prouver que la pancarte a effectivement été posée avant 3pm. Donc, demandez une communication de la preuve. Si vous êtes chanceux(se), le procureur n’aura pas vérifié et vous gagnerez automatiquement (car si la preuve n’est pas faite, vous auriez très bien pu arriver à 3h15pm, il n’y avait pas de pancarte, et donc vous n’étiez pas en faute).

Aussi, le fait que j’avais trouvé une erreur sur la contravention a également été jugé comme étant crédible.

Finalement, si vous ne trouvez pas d’erreur et que la preuve de la pose de pancarte est faite, vous pouvez faire comme j’ai fait. Appelez la Ville de Montréal et déneigement Montréal et demandez à savoir s’il est possible de savoir d’une quelconque façon si la pancarte a été posée. Ils vous diront que non. De cette façon, vous pourrez quand même essayer de plaider la bonne volonté: Vous travailliez, vous n’étiez pas la lors de la pose de la pancarte et n’étiez pas de retour au moment du remorquage. Vous avez fait tout votre possible pour savoir si la pancarte allait être posée et si vous aviez su vous auriez quitté le travail plus tôt pour déplacer votre véhicule. Vous étiez de bonne volonté et vous jugez qu’il est inconcevable d’être condamné pour une infraction que vous avez tout fait pour éviter.

Bonne chance.

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Effectivement… pas facile lorsqu’on a un horaire de travail comme le tien…
Tu nous partages de bonnes remarques… merci…
Cependant, tout dépendant du juge, je ne suis pas convaincu qu’une simple erreur de nom de rue est suffisante… Si l’interdiction était aussi présente sur la rue où vous étiez… Comme défense, j’opterais toujours sur l’absence de la pancarte à 15h00 !