Erreur contravention, Vitesse

Contravention de 81 dans une zone de 90?

Bonjour, en route pour la travaille,je me suis faite arrete car je descendai une cote a 81 km/h dans une zone de 50km/hContravention de 81 dans une zone de 90?

j’étais tout simplement dans la lune 0_o anyway

Mais le policier sur le ticket il a marquer que je roulais 81km/h dans une zone de 90km/h.

Bref j’aimerais savoir si le fait que la police a mal remplis son ticket, si il est contestable. As t-il un article de loi qui mentionne que le policier doi bien remplir son constat d’infraction sois peine de pas etre valide?

*ps je vien d’alma au lac st-jean
Merci

7 Commentaires

Ajoutez les vôtres
  2. 2
    sebastien m

    comment dire le ticket n’est qu’un avis si on veut
    il faut s’assurer que l’erreur a rester quant la poursuite officiel est faite apres
    tres souvent le policie rou son patron revise les petite erreur avant de les donnes a la couronne
    afin de verifier faut demander la divulgation de la preuve

    bien sur il ne peu pas modifier l’histoire de bout en bout mais la corrigez

  3. 3
    Eddy

    Merci , mais enfin de compte je contrsterai pas.parce que dans le fond quand on est coupable…on est coupable! Jva payer !
    Merci d’avoir pris le temps de répondre!

  4. 4
    sebastien m

    hum personnelement je ne prend plus ca comme ca
    c’est MON argent apres tout et se sont LEUR regle a la con (pas toute bien sur mais c’est une image)
    et comme je donne pas mon argent au premier venu sans raison
    je conteste a peu pres tout le temps et demande la divulgation de la preuve
    comme ca au moins il vont travaillez pour leur argent
    et ca me permet de voir si le policier a bien remplis son rapport abrege et d’aiguiser mes connaissance un peu sur le sujet
    ensuite si je voie que le policier a bien fait ses devoirs et que les carottes sont cuites je change mon plaidoyez (25$ de frais)
    desormait je considere un ticket comme des frais de formation juridique…alors tant qu’a payez aussi ben apprendre

  5. 5
    Sgt_lol

    Bonjour

    Pour ma part je travail dans le milleu et je peut vous assurez d’une chose… La société fonctionne avec un système pénal et un des droits de notre beau système est de connaître la preuve de la couronne AVANT l’instruction du procès alors demandé la
    Si par malchance vous ne l’avez pas avant le proces presente vous devant le juge et demandé la communication et demande une remise pro-forma pour en prendre connaiscance …. Apres et si vous décidez de plaidé coupable, rendez vous le jour de votre convocation ( ou votre date fixe proforma) et mentionner au juge que vous venez d’avoir la communication de la preuve et que vous desiré changer votre plaidoyer et demander poliement au juge de vous impose seulement les frais au constat étant donné votre bonne foi ( 99% ceci est accordé )

    Bonne défense

  6. 6
    sebastien m

    le meilleur est d’eseyez de faire ca sans se deplace, par fax (le systeme juridique est encore fan de fax pour des raisons legals)
    si tu a pas recu ta preuve (et que tu la demande) genre 2,3 semaine avant le proces tu peu demandez que le proces soit deplace
    desfois c’est pas facile de trouve a qui envoyez ca, mais une coupe de telephone ca prend moins de temps que d’allez 2 fois au palais de justice ou cours municipale

Les commentaires sont clos.