Archive pour la catégorie 'Erreur contravention'

Contravention de vitesse avec erreur

au debut de l’été, jai recu ticket de vitesse. le policier ma dit que je roulait 77kmh dans une zone de 50. il ma donner le ticket et par la suiteContravention de vitesse avec erreur jai vu qu’il avait une erreur dessus, le policier a oblier décrire sur le ticket la vitesse a laquel il ma arreter (laser). donc jai contester pour ca!

aujourhui jai recu ma date de comparution et une copie du constat d’infraction, alors jai verifier si lerreur etait toujours presente, mais dans la case ou il y avait rien d’écrit,(la vitesse que je roulait)ils ont ecrit que je roulait 75kmh sauf que moi jai toujours la copie original du constat d’infraction où il est rien écrit alors,

est ce que jai des chances de gagner contre cest ptit …
(23 sept 2010)

Mauvais numéro de permis de conduire

Bonjour,

Mauvais numéro de permis de conduireJ’habite devant une école et en sortant de mon entrée de garage ce matin, je tourne à droite. Apres 5 seconde je vois un policier dans mon rétroviseur.

Rendu devant le deuxieme voisin je m’arete et le policier me donne un constat d’infraction de vitesse: 51km-h dans une zone de 30km-h … total 110$…

Sur le constat, le policier a mal copié mon numéro de permi de conduire et donc ce n’est pas la bonne date de naissance qui apparait sur le permis. Si je ne paye pas et j’attend une lettre de rappelle a la maison; combien de temps ca prendra ?

Les points (2) d’inaptitudes vont il etre appliquer sur mon dossier meme si le numero de mon permis n’est pas le bon sur le constat ?

Erreur de numéro de plaque sur contravention

Bonjour,: Erreur de numéro de plaque sur contravention

J’ai eu un ticket pour un stationnement interdit entre 1h-7h. Le policier s’est trompé dans le numéro de ma plaque. Est-ce que j’ai une chance de contester.

Merci
(24 août 2010)

Erreur du montant de l’amende sur contravention

Bonjour !
Erreur du montant de l’amende sur contravention

J’ai reçu une contravention de vitesse mais le policier a mal calculé le montant de l’amende.
Il est écrit : 75$ + 10$ + 25$ = 125$
…alors que ce devrait plutôt être 110$

Est-ce que j’ai des chances de gagner ma cause si je la conteste ?

Merci d’avance pour vos réponses !
(20 août 2010)

Contravention pour vitesse incorrect

Salut,
Contravention pour vitesse incorrect

j’ai reçu un ticket de vitesse, selon le policier, je roulais à 146 kmh mais je n’ai en réalité jamais dépassé le 140. Il est indiqué Cinémomètre sur le ticket, comment est-ce que ça fonctionne cet engin là ? Comme dernier détail, le policier a fait une erreur dans mon nom, il a mis un Q à la place d’un G, est-ce que j’aurais des chances de gagner ma cause pour au moins diminuer le montant et le nombre de points de mon ticket selon vous ?

Merci de vos réponses.
(11 août 2010)

Contravention pour vitesse avec erreur dans l’adresse

Je me suis fait arrêter 75km/h dans une zone de 50km/h. Le ticket semble bon dans son ensemble sauf mon adresse. Le policier a omitContravention pour vitesse avec erreur dans l’adresse de retourner mon permis pour voir si j’avais une autre adresse.

Est-ce qu’il y a motif de contestation?
(03 août 2010)

Infraction de stationnement avec mauvaise marque de voiture

En juin 2009, je me suis stationné par erreur dans une zone où le stationnement était interdit entre 7h30 et 8h30. À monInfraction de stationnement avec mauvaise marque de voiture retour, j’avais un constat d’infraction délivré par la Ville de Montréal. Conscient d’avoir enfreint le règlement, et en toute bonne foi, j’était prêt à payer le constat jusqu’à ce que je remarque qu’il était inscrit “Honda Civic” au lieu de “Dodge Colt”.
J’ai alors demandé à la ville si ces champs étaient facultatifs. L’employé m’a répondu: “ Si le véhicule ne correspond pas à votre véhicule vous devez plaider non coupable en nous donnant les explications et un enquêteur fera enquête et vous recevrez la réponse à votre demande.” J’ai donc plaidé non coupable, en expliquant que je refusais de payer le constat d’infraction car cela revenait à confirmer les fausses informations se trouvant sur le constat.

Aujourd’hui nous sommes en août 2010 et je n’ai toujours reçu aucune nouvelle. J’ai acheté un autre véhicule mais la contravention en attente de traitement m’empêche de remettre mon ancien véhicule au programme “Adieu Bazou”: il me coûte donc des frais d’immatriculation et des frais d’assurances inutiles simplement à cause des délais inaccpetables de la Ville de Montréal.

Y a-t-il un délai maximal pour traiter un dossier? Que dois-je faire?
(1er août 2010)

Contravention et erreur sur la voiture

Bonjour tout le monde,Contravention et erreur sur la voiture

J’ai eu un ticket de vitesse il y a 3 ans sur l’autoroute 10 ( st-césaire). Le policier a évalué une vitesse de 170 km/h ce qui est complétement faux. J’ai une Chrysler Neon 2000 et je roulais sur la voie de droite alors que je me fais dépasser par une Dodge Neon srt-4 ( un modèle très puissant ) qui roulait environ à 170 km/h. Les 2 personnes qui était avec moi m’ont dit que la personne qui conduisait n’était pas normale. Je me suis mit à gauche pour dépasser le camion qui était devant moi et je suis retourné dans la voie de droite. La dodge neon srt-4 qui est de la même couleur que moi et le modèle identique a pris une sortie 30 secondes après qu’elle aille roulé à cette vitesse-là.

J’ai continué à conduire à une vitesse normale 115 km/h dans la voie de droite. 1 minute plus tard, le policier me demande de me ranger sur le côté, il me donne un ticket de 1 000$ avec 14 points d’inaptitude. Je venais d’avoir mon permis probatoire et je m’en allais à Montréal avec des amis, j’étais tout content et BOUM. Je suis accusé POUR RIEN, une injustice Totale. SVP aidez-moi, j’ai reçu la lettre de convocation en cours au palais de justice.

QUOI FAIRE ?
(22 juillet 2010)

Contravention pour ceinture et erreur du policier sur billet d’infraction

Bonjour,
Contravention pour ceinture et erreur du policier sur billet d’infraction

J’ai été arrêté à une intersection pour ne pas avoir porté ma ceinture.
J’étais arrêté à une lumière rouge et 2 policiers en bicyclette m’ont interceptés. En regardant le ticket, je me suis rendu compte qu’ils ont fait une erreur.
 À la section C il est indiqué Article 396, codification 11, code défendeur 6
 et le montant de la contravention correspond à cette infraction, soit $115 et 3 points.

Cependant dans la description, le policier à coché la case 13 - Conducteur d’un véhicule a franchi une ligne continue et il a écrit à la main 13 dans la description.

Croyez-vous que si je conteste ce billet que j’ai de bonnes chances de gagner ?

Merci.
(29 juillet 2010)

Contravention sans signature

Salut, Contravention sans signature

je voudrais seulement savoir si un constat peut etre annule si le policier a oublie de signer et n’a pas marque la date au complet(seulement annee,mois) dans la partie signification.  Quand je regarde la derniere page (le formulaire de reponse ou plaidoyer) il manque la date complete.  J’aimerais savoir votre opinion sur se detail.

Mais je vais contester la contravention car il y a plusieurs irrégularité dans se que le policier ma dit quand il ma remis le constat(comme qu’il n’etait pas bien place et qu’il n’a pu me prendre correctement sur le radar…).

Et crois tu qu’un radar de la sq peut capter une voiture dans un angle de 90 ou de cote ou il doit voir la voiture de face pour avoir une bonne lecture

Merci d’avance et bonne journee.
(15 juillet 2010)