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Coût de la cour

J’ai oublié de demander si une fois qu’on gagne, on m’a dit qu’il n’y avait aucun frais, mais […]

En cour et sans témoins

bonjour a vous bon j ai fait une demande a la cours des petite créance ma date d […]

Contravention après audience

Bonjour, Je veux mettre une mise-à-jour de mon histoire après l’audience j’ai eu avec la cours par rapport […]

Interception pour plainte de double dépassement

L’an passé, je me rend dans la belle famille. Pour ce faire j’emprunte une route ou ça circule dans les 2 sens.Interception pour plainte de double dépassement

Après un moment, je me retrouve derrière 2 véhicule qui roule lentement. Après un certaint temps, une ligne pointillé apparait, je vérifie et m’élance pour le dépassement. Je dépasse le premier véhicule et avant de dépassé le deuxième, un véhicule apparait a la sortie du virage qui se présente apres la zone de dépassement. Je tente alors de me ranger derrière le deuxieme véhicule, mais le premier se rapproche de maniere a m’empecher d’entrer.

L’inévitable s’en vient, mais le premier véhicule finit par ce mettre sur l’accotement et applique les freins…je peux alors prendre place derriere le deuxieme véhicule.

Audition en cours reportée

le 24 avril 2009 vers 20:05, je circulais sur l’autoroute 35 sud vers saint-jean-sur-richelieu a une vitesse de 100km/hrs lorsque, un Audition en cours reportéevéhicule de la sureté du Québec qui était dans la voie de service pour se rendre sur l’autoroute 35 sud, a allumé ses girophares et la sirène et est venu se coller derrière moi, je me suis collé sur l’accotement à la hauteur de la sortie pour Pierre-Caisse.

Je suis débarqué de la moto et deux policier sont venus me voir et Ils ont faient le tour de ma moto, sans me demander mes papiers et me poser de questions. Un deux ma dit que mon silencieux, ma plaque, mes feux arrières et mon pneu arrière étaient non-conforme et ensuite, il ma demandé mes papiers. Il est revenu quelques minutes plus tard avec deux contraventions, une pour le silencieux 154$ art: 258 et une pour ma plaque 52$ art: 32 et deux avertissements, un pour mon pneu arrière et un pour mes feux arrière.

Comment contester un chef d’accusation

Ouf ! beaucoup plus qu’une simple contravention… il se retrouve avec quatre chefs d’accusation…. Mais comment contester un chef d’accusation ?  Il semble être déjà trop tard dans son cas….

L’histoire de Daniel :
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Bonjour monsieur et madame, j’ai beaucoup des questions à vous dire du propos du criminel et j’ai beaucoup des choses à vous dire.

Je vais vous expliquer l’histoire d’événement;

Vers 16h45 26 avril 2009, Je roulais sur le chemin du Golf, nom de la rue, pour aller chez nous. Nous apercevons une van Ford Windstar entre 1995 et 1998 qui roulait tres bas en dessous du 30km/h dans la zone de 50 et je le suivais tout le long chemin du Golf en s’en allant chez nous. Nous apercevons la van du MONSIEUR X roulait tres bas, haut et bas de sa vitesse. Rendu Au pont, sur la ruisseau, il a commencé arreté sur le pont irraisonnable pour un peu plus de 15sec. Et nous voyons qu’il n’avait rien en avant du MONSIEUR X et alors je l’ai klaxonné pour avertir qu’il avance. Il a avancé 4 metre et il a donné un COUP DE FREIN pour aucune raison pour une deuxieme fois et alors j’ai failli frapper le derrière de sa van à 1 pied de la longueur. MONSIEUR X a commencé à débarquer sa van et il m’engueulait comme un fou pis il me menacait avec son poing car il voulait bagarrer avec moi. J’ai décidé de dépasser par la gauche pour éviter le probleme. En dépassant, nous entendons un gros «BOUM» car le MONSIEUR X a frappé avec son poing sur mon camion.

Comment ne pas perdre son permis de conduire

Après une bévue et un beau gros gros ticket qui risque de le suivre longtemps longtemps… un GEV…. Martin cherche comment retarder sa cause et comment ne pas perdre son permis de conduire…

Son histoire :
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Bonjour à tous,

Ce qui suit s’est déroulé le 11 décembre 2009 aux environs de 22 :00, un lundi soir.

Je circulais à Sherbrooke en automobile en compagnie d’un ami dans une zone où la limite de vitesse permise est de 50 Km/h. Les quelques véhicules circulant alors au même moment se déplacent à une vitesse d’environ 70 Km/h. À la fois distrait et insouciant, je circule pour ma part à une vitesse de 85 Km/h.

Comment ne pas perdre son permis de conduireC’est alors que j’aperçois dans mon rétroviseur une voiture de police avec les gyrophares allumés. Je me range aussitôt sur le côté en me disant que je dois assurément être le coupable vu la vitesse à laquelle je circule.

Après vérification de mes papiers, le policier m’indique que je roulais à une vitesse de 90 Km/h et que selon les nouvelles sanctions pour les GEV, l’amende double et les conséquences sont beaucoup plus sévères. Même si j’ai peine à y croire, le policier revient alors à mon véhicule avec un constat d’infraction de 350$ + 128$ de frais + 10$ de contribution pour un grand totale de 488$.

Bien que je me demande déjà comment je vais faire pour trouver cet argent dans mon budget d’étudiant d’à peine 18 ans, ce qui me frappe, c’est le fait que je vais devoir perdre mon permis pour 3 mois.

Avoir justice en cour

L’histoire de PLP… qui est convaincu de ne pas avoir justice en cour… je pense qu’il a bien raison…

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Avoir justice en courJe reviens tout juste de revenir de la cours municipale d’où j’ai été reconnu coupable d’avoir brûler un feu rouge. Je n’en reviens encore pas. Je suis encore sur à 100 % que je suis non coupable et ce preuve à l’appui.

Détromper-vous, ce n’est pas l’orgueil d’avoir perdu. C’est plutôt de l’incompréhension aujourd’hui. D’abord je dois vous expliquer mon infraction. Je conduisais sur le chemin Ste-Foy en direction de Cap-Rouge à environ 45 KM/H un jour de pluie. À environ 10 mètres de l’intersection qui lui mesure 42 mètres, le feu vert devient jaune. N’ayant aucun moyen d’arrêter, je poursuis ma route. Mais le feu jaune ne dure que 3 petites secondes, donc je ne traverse pas complètement l’intersection quand le feu change au rouge. Hors un policier qui était là m’intercepte et me donne une contravention.

Faites les calculs, je ne pouvais rien faire du tout! Même si j’aurais ralenti, je n’aurais jamais pu franchir quand même l’intersection. J’étais piégé ! J’ai pourtant été clair là-dessus ! Il est vrai que j’étais nerveux mais je crois avoir bien exprimé les faits. JE NE POUVAIS PAS ARRÊTER !!!! NON IMPOSSIBLE !!!! Qu’est ce qui est compliqué là-dedans ? Peut-être que Mme la procureur était plus intéressé à gagner sa cause que de savoir la vérité ?