Bonjour,
Je veux mettre une mise-à-jour de mon histoire après l’audience j’ai eu avec la cours par rapport à ma contravention.
Un peu de background info: un policier m’a arrêté pour une phase brulée en février de 2010, et m’a donné une ticket de 95$. Il ne voulait pas écouter mes explications.

J’ai suivi les conseils de ce web site-ci, ai demandé une divulgation de preuve, l’ai recu par poste, et me suis préparé mes notes de défense (parce que je change 2 fois les ampoules à peu près avant m’être arrêté, et ai le recus à montrer, ma
 défense est que c’est possible que la qualité de l’ampoule était douteuse qui s’arrête de fonctionner prématurement et pourpquoi je suis pénalisé pour cela).

Je me suis présenté à la cours la semaine passée. Avant que je commence ma défense, le judge m’a accquité en me disant qu’il n’y a rien déposé contre moi.

Je suis parti heureux.
Merci de m’écouter et entretenir ce website-ci.

Keep up the good work. (Désolé, je ne sais pas comment dire cette phrase en englais)
Van

L’an passé, je me rend dans la belle famille. Pour ce faire j’emprunte une route ou ça circule dans les 2 sens.

Après un moment, je me retrouve derrière 2 véhicule qui roule lentement. Après un certaint temps, une ligne pointillé apparait, je vérifie et m’élance pour le dépassement. Je dépasse le premier véhicule et avant de dépassé le deuxième, un véhicule apparait a la sortie du virage qui se présente apres la zone de dépassement. Je tente alors de me ranger derrière le deuxieme véhicule, mais le premier se rapproche de maniere a m’empecher d’entrer.

L’inévitable s’en vient, mais le premier véhicule finit par ce mettre sur l’accotement et applique les freins…je peux alors prendre place derriere le deuxieme véhicule. Lire la suite de cet article »

Bonjour


Mon chum a pogner une contravention en juin 2008
Il a contesté la contravention et il vient de recevoir
 au début de février, sa date de comparution pour le
 28 fev 2011,

Je voudrais savoir s’il y a un délais que les autorités
 doivent respecter pour répondre a une contestation et s’ils
 sont légal après tout ce temps d’exiger le paiement

svp me donner des nouvelles le plus détaillé possible s’il y a
 Impossibilité de comparaitre en cours puisqu’il est outre-mer
 a la date fixé

Merci
(05 fév 2011)

le 24 avril 2009 vers 20:05, je circulais sur l’autoroute 35 sud vers saint-jean-sur-richelieu a une vitesse de 100km/hrs lorsque, un véhicule de la sureté du Québec qui était dans la voie de service pour se rendre sur l’autoroute 35 sud, a allumé ses girophares et la sirène et est venu se coller derrière moi, je me suis collé sur l’accotement à la hauteur de la sortie pour Pierre-Caisse.

Je suis débarqué de la moto et deux policier sont venus me voir et Ils ont faient le tour de ma moto, sans me demander mes papiers et me poser de questions. Un deux ma dit que mon silencieux, ma plaque, mes feux arrières et mon pneu arrière étaient non-conforme et ensuite, il ma demandé mes papiers. Il est revenu quelques minutes plus tard avec deux contraventions, une pour le silencieux 154$ art: 258 et une pour ma plaque 52$ art: 32 et deux avertissements, un pour mon pneu arrière et un pour mes feux arrière. Lire la suite de cet article »

Bonjour !

J’ai plaidé non-coupable à un ticket reçu de la STM. J’ai reçu récemment une convocation à la cour municipale. Par contre, je l’ai trouvée par terre, dans l’entrée de mon bloc, piétinnée et avec…. un mauvais nom ! C’était écrit ”Maure” plutôt que Maria. Par ailleurs, l’adresse et la date de naissance sont bonnes.
J’aurais pu ne jamais trouver cette invitation à la cour… Surtout que Maure n’existe pas!!!!…….

Ah, et je crois que le ticket, sur lequel j’ai écrit non-coupable, était écrit à mon vrai nom.
Est-ce que vous croyez que je n’ai aucune chance d’être ”trouvée” ?

J’ai ouvert la lettre.
 Qu’est-ce que je dois faire maintenant ?
(04 oct 2010)

Ouf ! beaucoup plus qu’une simple contravention… il se retrouve avec quatre chefs d’accusation…. Mais comment contester un chef d’accusation ?  Il semble être déjà trop tard dans son cas….

L’histoire de Daniel :
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Bonjour monsieur et madame, j’ai beaucoup des questions à vous dire du propos du criminel et j’ai beaucoup des choses à vous dire.

Je vais vous expliquer l’histoire d’événement;

Vers 16h45 26 avril 2009, Je roulais sur le chemin du Golf, nom de la rue, pour aller chez nous. Nous apercevons une van Ford Windstar entre 1995 et 1998 qui roulait tres bas en dessous du 30km/h dans la zone de 50 et je le suivais tout le long chemin du Golf en s’en allant chez nous. Nous apercevons la van du MONSIEUR X roulait tres bas, haut et bas de sa vitesse. Rendu Au pont, sur la ruisseau, il a commencé arreté sur le pont irraisonnable pour un peu plus de 15sec. Et nous voyons qu’il n’avait rien en avant du MONSIEUR X et alors je l’ai klaxonné pour avertir qu’il avance. Il a avancé 4 metre et il a donné un COUP DE FREIN pour aucune raison pour une deuxieme fois et alors j’ai failli frapper le derrière de sa van à 1 pied de la longueur. MONSIEUR X a commencé à débarquer sa van et il m’engueulait comme un fou pis il me menacait avec son poing car il voulait bagarrer avec moi. J’ai décidé de dépasser par la gauche pour éviter le probleme. En dépassant, nous entendons un gros «BOUM» car le MONSIEUR X a frappé avec son poing sur mon camion.
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Après une bévue et un beau gros gros ticket qui risque de le suivre longtemps longtemps… un GEV…. Martin cherche comment retarder sa cause et comment ne pas perdre son permis de conduire…

Son histoire :
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Bonjour à tous,

Ce qui suit s’est déroulé le 11 décembre 2009 aux environs de 22 :00, un lundi soir.

Je circulais à Sherbrooke en automobile en compagnie d’un ami dans une zone où la limite de vitesse permise est de 50 Km/h. Les quelques véhicules circulant alors au même moment se déplacent à une vitesse d’environ 70 Km/h. À la fois distrait et insouciant, je circule pour ma part à une vitesse de 85 Km/h.

C’est alors que j’aperçois dans mon rétroviseur une voiture de police avec les gyrophares allumés. Je me range aussitôt sur le côté en me disant que je dois assurément être le coupable vu la vitesse à laquelle je circule.

Après vérification de mes papiers, le policier m’indique que je roulais à une vitesse de 90 Km/h et que selon les nouvelles sanctions pour les GEV, l’amende double et les conséquences sont beaucoup plus sévères. Même si j’ai peine à y croire, le policier revient alors à mon véhicule avec un constat d’infraction de 350$ + 128$ de frais + 10$ de contribution pour un grand totale de 488$.

Bien que je me demande déjà comment je vais faire pour trouver cet argent dans mon budget d’étudiant d’à peine 18 ans, ce qui me frappe, c’est le fait que je vais devoir perdre mon permis pour 3 mois.
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L’histoire de PLP… qui est convaincu de ne pas avoir justice en cour… je pense qu’il a bien raison…

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Je reviens tout juste de revenir de la cours municipale d’où j’ai été reconnu coupable d’avoir brûler un feu rouge. Je n’en reviens encore pas. Je suis encore sur à 100 % que je suis non coupable et ce preuve à l’appui.

Détromper-vous, ce n’est pas l’orgueil d’avoir perdu. C’est plutôt de l’incompréhension aujourd’hui. D’abord je dois vous expliquer mon infraction. Je conduisais sur le chemin Ste-Foy en direction de Cap-Rouge à environ 45 KM/H un jour de pluie. À environ 10 mètres de l’intersection qui lui mesure 42 mètres, le feu vert devient jaune. N’ayant aucun moyen d’arrêter, je poursuis ma route. Mais le feu jaune ne dure que 3 petites secondes, donc je ne traverse pas complètement l’intersection quand le feu change au rouge. Hors un policier qui était là m’intercepte et me donne une contravention.

Faites les calculs, je ne pouvais rien faire du tout! Même si j’aurais ralenti, je n’aurais jamais pu franchir quand même l’intersection. J’étais piégé ! J’ai pourtant été clair là-dessus ! Il est vrai que j’étais nerveux mais je crois avoir bien exprimé les faits. JE NE POUVAIS PAS ARRÊTER !!!! NON IMPOSSIBLE !!!! Qu’est ce qui est compliqué là-dedans ? Peut-être que Mme la procureur était plus intéressé à gagner sa cause que de savoir la vérité ?
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Quand le policier ne nous remet pas la contravention en mains propres, on la reçoit par la poste… souvent plusieurs mois plus tard… et si jamais on ne la reçoit jamais ???

Et si on reçoit uniquement le jugement de la cour !??! que faire…

Amr demande comment demander une rétractation…

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Bonjour,
Le 22 oct 2008, je me suis fait arrêter par un policier parce que je n’ai pas respecté une plaque de signalisation (sens interdit).

Il ne m’a pas remis le constat infraction, mais il m’a dit que je vais la recevoir par la poste.

Depuis ce temps, je n’ai rien reçu jusqu’au 13 avril 2010 j’ai reçu le document d’infraction avec l’amende (100$) et 117$ frais suite à un jugement le 15 fév 2010. Je ne sais rien de tout ça, ni le montant de l’amende, ni le nom du policier, ni les dates …

Alors, ma question : Puis-je demander une rétractation ou réduction des frais ? Bref comment faire ?

Merci

13 avril
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Mon opinion
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Lorsqu’on reçoit deux contraventions dans le même district en deux jours, il peut arriver, en contestant, de passer devant le même juge… Peut-il y avoir interférences entre les deux causes devant le même juge ? Question de Charlie…

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Bonjour !

En août dernier, j’ai eu une contravention de vitesse ( 78 dans une zone de 50 )… Chose impossible puisque je venais tout juste de faire une lumière quelques mètres avant et que je m’apprêtais à ralentir pour la prochaine lorsque le policier m’a intercepté. J’ai donc contesté (c’était la première fois que je me faisais arrêter au volant)

Le lendemain matin ma mère m’a réveillé à 9h30 pour que je change ma voiture de coté et puis à 9h50 je suis descendu de chez moi pour le faire mais une contravention s’y trouvais déjà alors que l’heure d’infraction est 10h00… le ticket était fait à la main et l’heure n’y figurait pas.

J’ai donc encore une fois contesté. (J’ai envoyé les deux dans la même enveloppe pour sauvé un peu d’argent ou je pouvais ahah ! )

Il y a deux semaines j’ai reçu deux lettres m’informant que je devais me présenter en cours le 9 juin ( vitesse ) et le 10 juin ( parking ).

Comme j’ai beaucoup plus d’arguments pour ma deuxième cause que la première (malgré que je sois innocente dans les deux cas) et que les procès se déroulent tout deux dans la même salle à la petite cours de mon quartier (Pointe-Aux-Trembles ) je me doute que le juge sera le même les deux jours.

Jugera-t-il mes causes indépendamment… ou bien s’il me condamne coupable la veille il sera moins clément avec moi pour le deuxième procès ?

1 avril

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Mon opinion :
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