bonjour jaie eu un accident cette semaine jaie glisser et frapper un auto

il navais pas de police mais le conducteur que jaie frapper voulais les appeler ce ca que jaie fais et le policier ma donner un ticket de 95$ pour pas avoir ralentie alor que la chausser etais glissante et jaie perdue 2 points

esceque je devrais contester

je ne savais pas ca que la police pouvais donner un tcket quand il sont pas la pis ecrire que jaie pas ralentie je ne roulais pas vite

Bonjour, j’ai reçu une contravention il y a un an de cela en raison que j’ai remis un véhicule en circulation alors que la SAAQ l’interdisait. Étant donné que le véhicule était au nom de ma mère, j’ignorais totalement ce fait.

L’agent en question m’a intercepté s’assurant de m’avertir et m’a dit que pour cette fois-ci je n’allais rien avoir et de vérifier avec ma mère pour le règlement du paiement en question mais qu’aucune contravention ne sera émise, en fait il n’y a eu aucune mention de contravention de la part de l’agent. Lire la suite de cet article »

Bonsoir,

Mon beau-fils a 13 ans et il jouait au basket dans la rue, une voisine a appele la police. Quand la police est arrive ils ont bien constate qu il etait tout seul dans la rue et qu”apart le ballon qui fesait un bon ou deux et de le lancer au panier, rien d autre il ne criait meme pas. Le policier en question nous dit qu ils n ont pas le choix ils ont eu l appel et ils doivent venir mais que bon lui-meme ayant ete jeune jouait dans la rue et que lui etait bien mal a l aise de donner un ticket pour ca donc ils nous ont donne l avertissement et ils ont ete voir la dame en question.

Le lendemain vers 10 pm la dame en question ressort dehors en criant a tu tete apres mon beau-fils et reappel la police. La police nous donne un ticket de 146$ pour bruit, combien peu s elever un ticket pour bruit a un mineur.

Merci a l avance…

J ai recu il y a 2 ans un constat d infraction de 210$.

Je ne l ai toujours pas payé.

Quelles sont les pénalités pécuniere?

Je suis de L’Ontario j’ai eu une contravention sur le territoire du Quebec pret de Lachute.

La contravention est 79km dans une zone de 50km et l’amende est de 125.00$ et 3 points de demerite car je suis de Ontario.Pour moi c’est les points qui son tres important car mon travaille se fait sur la route.

Je veux savoir quoi fait pour sauver mais point pour l’amende et plus sa me derange pas.

Merci
(08 mai 2011)

RÈGLEMENT CM-2003-162 SUR L’UTILISATION D’ARMES ET DE MATIÈRES EXPLOSIVES LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT :
1. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par « arme » : tout dispositif qui permet de tirer du plomb, des balles, des flèches, des traits ou tout autre projectile susceptible d’infliger des blessures à un être humain ou à un animal.
2. Sous réserves de l’article 3, il est interdit de transporter, manipuler ou d’utiliser une arme dans la Ville de Longueuil. Malgré le premier alinéa, il est permis de posséder ou d’entretenir une arme à
l’intérieur de sa résidence conformément aux lois et règlements applicables. Le transport d’une arme est permis sur le territoire de la Ville dans la mesure où
l’arme est entreposée dans un coffre ou un étui qui la cache complètement et que le transport est effectué conformément aux lois et règlements applicables.
3. L’interdiction prévue au premier alinéa de l’article 2 n’est pas applicable dans les zones « A », « B », et « C » identifiées sur le plan (dossier 03329 minutes 787) joint au présent règlement comme Annexe I aux conditions suivantes : Lire la suite de cet article »

Bonjour,
Je veux mettre une mise-à-jour de mon histoire après l’audience j’ai eu avec la cours par rapport à ma contravention.
Un peu de background info: un policier m’a arrêté pour une phase brulée en février de 2010, et m’a donné une ticket de 95$. Il ne voulait pas écouter mes explications.

J’ai suivi les conseils de ce web site-ci, ai demandé une divulgation de preuve, l’ai recu par poste, et me suis préparé mes notes de défense (parce que je change 2 fois les ampoules à peu près avant m’être arrêté, et ai le recus à montrer, ma
 défense est que c’est possible que la qualité de l’ampoule était douteuse qui s’arrête de fonctionner prématurement et pourpquoi je suis pénalisé pour cela).

Je me suis présenté à la cours la semaine passée. Avant que je commence ma défense, le judge m’a accquité en me disant qu’il n’y a rien déposé contre moi.

Je suis parti heureux.
Merci de m’écouter et entretenir ce website-ci.

Keep up the good work. (Désolé, je ne sais pas comment dire cette phrase en englais)
Van

I received infractions from the ordre des ingénieur du quebec.

Can I use your services ?
(20 fév 2011)

Bonjour,


Hier soir je suis allé prendre un verre avec des amis a Québec.Par la suite nous sommes aller manger au Mcdo comme la majoriter du monde, en arrivant au Mcdo la porte était barrée il n’y avait que le service a l’auto d’ouvert.

Mais la il y avait un autre problème moi pis un de mes chum on avait envie de pisser en salle, alors n’écoutant que notre vessie on se mit a uriner dans le stationnement.

Par la suite la police est arrivée elle ne nous a pas vraiment vu parce que quand je lé vu on avait fini.Pour finir il nous a donner a chacun un ticket de 214 $ pour avoir uriner dans un endroit public, ma question est est-ce que sa se contredit un ticket comme sa ?

Le code ses Rvq 1091 article 10, la ville ses Québec arrondissement Ste-Foy-Sillery.

Merci d’avancde pour ton opinion et celle des autres.

Maxime
(13 mars 2011)

Bonjour,
J’ai recus une contravention avec cette descritpion : a conduit un véhicule routier sans avoir avec lui l’attestation d’assurance prévue par la loi sur l’assurance automobile. C’est l’article 35 du CSR.

Dans les faits, j’ai présenté mon papier d’assurance trop tard, juste avant que l’agent me donne ma contravention.
J’étais très stressée et j’ai eu de la difficulté a trouver ce papier. Quand je l’ai trouvé, j’ai tenté de lui faire signe, mais en vain. Je lui ai présenté avant de recevoir mon constat d’infraction. Il l’a regardé et a constaté qu’il était a jour et m’a remis ma contravention en même temps ! Lire la suite de cet article »