Archive pour la catégorie 'Divers'

Contravention agent de la SAAQ

Samedi, le 30 août 2010, je conduisais mon SUV avec des panneaux 4′x8′ que j’avais achetés à la quincaillerie. Les panneaux étaient Contravention agent de la SAAQattachés à mon toit et il y avait 2 personnes en arrière qui les retenaient à la main. La distance entre le magasin et la maison de mon ami, où ont devait aller, était d’environ 500 m. Je roulais avec les feux de détresse à 20 km/h, sur la voie de service, à l’angle de Milan et Milo lorsque je fus arrêté par un agent de la SAAQ (les agents pour les camions).

Cet agent m’a expliqué que ma charge n’était pas correctement fixée et m’a conseillé de mieux la fixer. Il a déclaré : «En ce moment, je vais seulement vous donner un avertissement et je vais vous demander d’attacher mieux votre charge.” Il s’est ensuite rendu à son véhicule. Lire la suite de cet article »

Contravention après accident

Salut,Contravention après accident

Je venais de passer une soirée paisible, alors que je revenais tranquillement chez moi, une auto saoule (stationnée) s’est jetée sur moi, une 2e puis j’ai embouti un camion détruisant du coup mon auto. Je suis donc revenu en taxi et me suis couché en bonne conscience.

Le lendemain, SURPRISE, une belle grosse police vient cogner a ma porte m’annoncant que mon auto était scrap.

blablablabalabl, 3 délits de fuite plus tard et 27 points en moins, je me demande en fait?

Qu’est ce qui arrive quand on pogne 27 points d’un coup, oui, j’ai le record du forum.

Éclairez moi svp

Contravention près d’une borne-fontaine non-fonctionnelle

Salut,Contravention près d’une borne-fontaine non-fonctionnelle
Sur ma rue il y a une borne-fontaine qui est défectueuse. Le problème a été signalé à la Ville de Montréal depuis longtemps et il y a même des employés qui ont essayé de la réparer il y a 8 mois et ont fini par abandonner. Bref elle ne fonctionne pas depuis plus d’un an et c’est écrit sur la borne-fontaine.

J’ai quand même reçu un constat d’infraction pour m’être stationné à moins de 5 m de cette borne.

Est-ce que je peux contester selon vous?

Contravention chaussée glissante

bonjour jaie eu un accident cette semaine jaie glisser et frapper un autoContravention chaussée glissante

il navais pas de police mais le conducteur que jaie frapper voulais les appeler ce ca que jaie fais et le policier ma donner un ticket de 95$ pour pas avoir ralentie alor que la chausser etais glissante et jaie perdue 2 points

esceque je devrais contester

je ne savais pas ca que la police pouvais donner un tcket quand il sont pas la pis ecrire que jaie pas ralentie je ne roulais pas vite

Contravention véhicule en circulation interdit

Bonjour, j’ai reçu une contravention il y a un an de cela en raison que j’ai remis un véhicule en circulation alors que la Contravention véhicule en circulation interditSAAQ l’interdisait. Étant donné que le véhicule était au nom de ma mère, j’ignorais totalement ce fait.

L’agent en question m’a intercepté s’assurant de m’avertir et m’a dit que pour cette fois-ci je n’allais rien avoir et de vérifier avec ma mère pour le règlement du paiement en question mais qu’aucune contravention ne sera émise, en fait il n’y a eu aucune mention de contravention de la part de l’agent. Lire la suite de cet article »

Contravention à un mineur pour bruit

Bonsoir,Contravention à un mineur pour bruit

Mon beau-fils a 13 ans et il jouait au basket dans la rue, une voisine a appele la police. Quand la police est arrive ils ont bien constate qu il etait tout seul dans la rue et qu”apart le ballon qui fesait un bon ou deux et de le lancer au panier, rien d autre il ne criait meme pas. Le policier en question nous dit qu ils n ont pas le choix ils ont eu l appel et ils doivent venir mais que bon lui-meme ayant ete jeune jouait dans la rue et que lui etait bien mal a l aise de donner un ticket pour ca donc ils nous ont donne l avertissement et ils ont ete voir la dame en question.

Le lendemain vers 10 pm la dame en question ressort dehors en criant a tu tete apres mon beau-fils et reappel la police. La police nous donne un ticket de 146$ pour bruit, combien peu s elever un ticket pour bruit a un mineur.

Merci a l avance…

Contravention à payer il y a 2 ans

J ai recu il y a 2 ans un constat d infraction de 210$. Contravention à payer il y a 2 ans

Je ne l ai toujours pas payé.

Quelles sont les pénalités pécuniere?

Contravention et point pour un résident de l’Ontario

Je suis de L’Ontario j’ai eu une contravention sur le territoire du Quebec pret de Lachute.Contravention et point pour un résident de l’Ontario

La contravention est 79km dans une zone de 50km et l’amende est de 125.00$ et 3 points de demerite car je suis de Ontario.Pour moi c’est les points qui son tres important car mon travaille se fait sur la route.

Je veux savoir quoi fait pour sauver mais point pour l’amende et plus sa me derange pas.

Merci
(08 mai 2011)

Contravention pour port d’arme

RÈGLEMENT CM-2003-162 SUR L’UTILISATION D’ARMES ET DE MATIÈRES EXPLOSIVES LE CONSEIL MUNICIPALContravention pour port d’arme DÉCRÈTE CE QUI SUIT :
1. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par « arme » : tout dispositif qui permet de tirer du plomb, des balles, des flèches, des traits ou tout autre projectile susceptible d’infliger des blessures à un être humain ou à un animal.
2. Sous réserves de l’article 3, il est interdit de transporter, manipuler ou d’utiliser une arme dans la Ville de Longueuil. Malgré le premier alinéa, il est permis de posséder ou d’entretenir une arme à
l’intérieur de sa résidence conformément aux lois et règlements applicables. Le transport d’une arme est permis sur le territoire de la Ville dans la mesure où
l’arme est entreposée dans un coffre ou un étui qui la cache complètement et que le transport est effectué conformément aux lois et règlements applicables.
3. L’interdiction prévue au premier alinéa de l’article 2 n’est pas applicable dans les zones « A », « B », et « C » identifiées sur le plan (dossier 03329 minutes 787) joint au présent règlement comme Annexe I aux conditions suivantes : Lire la suite de cet article »

Contravention après audience

Bonjour,Contravention après audience
Je veux mettre une mise-à-jour de mon histoire après l’audience j’ai eu avec la cours par rapport à ma contravention.
Un peu de background info: un policier m’a arrêté pour une phase brulée en février de 2010, et m’a donné une ticket de 95$. Il ne voulait pas écouter mes explications.

J’ai suivi les conseils de ce web site-ci, ai demandé une divulgation de preuve, l’ai recu par poste, et me suis préparé mes notes de défense (parce que je change 2 fois les ampoules à peu près avant m’être arrêté, et ai le recus à montrer, ma
 défense est que c’est possible que la qualité de l’ampoule était douteuse qui s’arrête de fonctionner prématurement et pourpquoi je suis pénalisé pour cela).

Je me suis présenté à la cours la semaine passée. Avant que je commence ma défense, le judge m’a accquité en me disant qu’il n’y a rien déposé contre moi.

Je suis parti heureux.
Merci de m’écouter et entretenir ce website-ci.

Keep up the good work. (Désolé, je ne sais pas comment dire cette phrase en englais)
Van