Archive pour la catégorie 'Erreur contravention'

Contravention de 81 dans une zone de 90?

Bonjour, en route pour la travaille,je me suis faite arrete car je descendai une cote a 81 km/h dans une zone de 50km/hContravention de 81 dans une zone de 90?

j’étais tout simplement dans la lune 0_o anyway

Mais le policier sur le ticket il a marquer que je roulais 81km/h dans une zone de 90km/h.

Bref j’aimerais savoir si le fait que la police a mal remplis son ticket, si il est contestable. As t-il un article de loi qui mentionne que le policier doi bien remplir son constat d’infraction sois peine de pas etre valide?

*ps je vien d’alma au lac st-jean
Merci

Erreur et paiement de contravention

salut ,Erreur et paiement de contravention

je voudrais juste savoir s’il y a quelqu’un qui a deja omis de pas payer un ticket car le numero d’immmatriculation etais pas le bon

….dites moi ce qui se passe apres svp merci

Contravention avec coordonnées d’un autre

J’ai été arrêté pour excès de vitesse. Or, le policier m’a remis un constat d’infraction avec le nom, les coordonnées et les informations du Contravention avec coordonnées d’un autrevéhicule de quelqu’un d’autre. Il est donc impossible de me relier à ce constat.

J’ai le goût de ne rien faire et de mettre le ticket aux poubelles tout simplement, sauf que j’ai peur que le policier ait fait la même erreur avec le conducteur qu’il aura arrêté après moi et qu’il lui ait remis un ticket avec mon nom et mes coordonnées.

Que dois-je faire? Le contester ou le jeter aux poubelles?

Merci d’avance!
(03 août 2011)

Erreur de véhicule et contravention

jetai sur lotoroute je roulai 100 km ou 105 pui ya un meme char ke le mien ma depasser devant moi a 120 130 le policier par c cyrene laute Erreur de véhicule et contraventiongar ce met a droite pi la moi a gauche pi y ma pri pour autre c moi qui a le tiket

Contravention remorquage pour déneigement

Bonjour,Contravention remorquage pour déneigement

Jai eu hier soir une contravention et un remorquage parce que j’étais stationnée sur une rue qui devait être déneigée (de 19h à 7h).

Cependant, je me suis stationné sur cette rue à 20h, et il n’y avait pas de pancarte sur aucun poteau sur le long du bloc ou j’étais. (la rue était pleine d’auto stationné de mon côté également… donc probablement plusieurs personnes frustrés aujourd’hui) Sur le constat, l’heure indiqué est 21h05. Je me suis rendu compte de tout ça en sortant du restaurant à minuit.

J’ai deux témoins avec moi et je crois que je devrais contester. C’est juste très chiant pour tous les délais d’attente.

Mais un petit détail ici et c’est pourquoi je vous pose la question :
Sur le constat d’infraction, ma plaque d’immatriculation est incomplète. Seulement les trois premiers caractères sont écrits.
(Au lieu de”123 ABC”, seulement 123 est écrit)

Est-ce qu’avant même de contester pour avoir été remorqué injustement, je devrais contester pour l’immatriculation incomplète

Théoriquement, ça pourrait être pour une autre voiture non?

Note : J’ai fait une recherche sur les services en ligne de la ville de Montréal, et j’ai bel et bien trouvé l’information du remorquage de ma voiture, et cette fois-ci avec la plaque complète.

Est-ce que ceci annule une erreur sur le constat ?

Merci!
(05 fév 2011)

Contravention pour dépassement de la limite permise d’alcool dans le sang

Suspension de permis dû à : plus de 80 mg% (art.202.4 par.1)Contravention pour dépassement de la limite permise d’alcool dans le sang

Lors du test de l’alcotest, le technicien a émis son rapport( Le Certificat du Technicien Qualifié) qui comporte :
-Le lieu de l’arrestation
-Le nom et prénom du coupable
-La date de naissance et adresse du coupable
-le type d’alcotest
-Les 2 prélèvements d’échantillons d’haleine et résultats
-La date de l’émission du certificat
-La signature du technicien

Sur le rapport, une erreur s’est glissée… Lire la suite de cet article »

Nom manquant sur contravention

Bonjour Nom manquant sur contravention

hier soir moi et des amis on a prit un spa chez mon ami. Son parking était plein donc je me suis stationner dans la rue seul probleme c’est qu’il y a la fameuse loi du pas de parking dans la rue apres 00H00. On est sorti du spa a 00H15 et a 1H00 je pars mais je remarque une contravention sur mon pare-brise l’heure écrite est 00H45 merde… mais le policier n’a pas écrit mon nom.

Que puis-je faire?
(20 janv 2011)

Contravention sans points d’inaptitudes

Bonjour ! Contravention sans points d’inaptitudes

J’ai recu une contravention pour vitesse mais le policier n’a rien ecrit dans la case des points d’inaptitudes…

Quelles sont les possibilitées qui s’offrent a moi ??

Merci de me repondre.

Contester une contravention avec erreur ?

bonjour
Contester une contravention avec erreur ?

j’ai reçu une contravention pour excès de vitesse; je ne veux pas la contester en soi, car effectivement je roulais à 63 km/h dans une zone de 30km/h;

je n’avais carrément pas vu le panneau, que je suis allée vérifier par la suite
par contre le policier quelque peu arrogant comme d’habitude, a fait une erreur au niveau de mon adresse sur le constat de la contravention;

on m’avait déjà dit que je n’avais pas à payer s’il y a des erreurs de la sorte sur le constat
est-ce vrai ??

merci
alma
(11 déc 2010

Contravention pour article 328, code 21, vitesse

Bonjour,Contravention pour article 328, code 21, vitesse

J’ai recu, il y a de cela 2 semaines, un constat d’infraction pour vitesse.
(Article 328, code 21).
La police m’a dit qu’il m’avais pris avec son radar à 130Km/H dans une zone de 90 Km/H.

Cependant , sur le constat d’infraction , il n’y a pas la vitesse d’écrite : Que ce soit la vitesse constatée, ni la vitesse de la zone.

Ma question, est-il possible de contester ce constat parce qu’il n’est pas duement complété ?
(24 oct 2010)