Voici mon histoire :
Il y a environ un ans j’ai recus un constat d’infraction ,( art.396 ( ceinture non porte , dans une intersection de la rue Racine a chicoutimi) je n’avais qu’a etre attache .

Tout debute lorsque le lendemain , presque a la meme heure et presque au meme endroi je rencontre le meme policier a bord de la meme voiture banalise cette fois ci a contre sens et je constate que le policier ne
porte pas sa ceinture de securite ( fait ce que je dit mais ne fait pas ce que je fait ) .

Je retourne sur mes pas , et le retrouve stationne sur l’acotement le long du Boulavard Saquenay a faire du radar . Je me suis stationne a un endroi stategique et je l’ai observe travailler , pendant 25 minutes il a realise quatre arrestation ( exces de vitesse ) , je confirme que non seulement il ne portais pas sa ceinture de securite mais lors de ces interventions il a recule sur des stationnements non occupe , franchi de part en part le terminus d’autobus de grande importance et il a meme roule en sens inverse dans un rue et tout ca seulement pour retourner le plus rapidement possible a son poste de radar . Lire la suite de cet article »

Bonjour,

j’ai recu un ticket hier totalement injuste. J’étais dans la voiture avec mes amis,il a bruler la lumiere rouge et c’est pour cela que la police nous a arreté.

Ils lui ont demander ses papiers et ensuite nous on demander a moi et mon amie (qui etaient assises en arriere du vehicule ) nos papiers, nous avons coopérer. Apres environ 20 min, le policier revient avec trois contravention, une pour le conducteur pour avoir bruler la lumiere rouge ce qui est comprenable et les deux autres pour moi et mon amie pour ne pas avoir mis la ceinture. Lire la suite de cet article »

J’ai des chances de gagner si je conteste un ticket pour le non porte correctement la ceinture en etant passager.
c. C-24.2 Art : 396 115$ et -3 pts inaptitude pour moi et mon chauffeur.

Je travail pour la ville de Montreal-Nord comme prepose au remorquage pendant la saison hivernal, donc j’ai souvent dans la journee a sortir et rentrer de la remorque. Alors que on venait tout juste de deposer une voiture, on remonte dans le truck et en tournant le coin de la rue, qu’un policier nous arrete, nous regarde a peine et demande nos papiers en disant que nous ne portions pas notre ceinture (et nous la portions mais je crois il ne s’etait pas apercue car on portais des gros manteaux qui peuvent tres bien se confondre avec la couleur de la ceinture).

On lui reclame qu’on travail pour la ville puis que c’etait la premier fois en 4 ans que l’on se fait arrete pour le porte de ceinture, car ils savent tres bien que on est sur le deneigement, puis on ne peut s’empecher de entrer sortir de la remorque toute la journee donc la ceinture devient tres derangente et que sa nous ralenti pendant notre travail.

Mais la job de policier c’est plus comme avant c’est devenue decevant. C’est rendu qu’ils ont de cotas a respecter et je crois que cette journee la il voulais justement la remplir avec nous.
(06 fév 2011)

Salut,

j’ai reçu une amende pour ne pas avoir porté la ceinture de sécurité correctement.

Le fait est que j’avais le bras par dessus ma ceinture de sécurité.

Résultat : 115$ et 3 points d’inaptitude.

Croyez-vous que je peux contester cette amende abusive ??

Bonjour,

je suis presentement un court a une agence de securite et l’un de mes camarade de classe c’est fait arrete apres qu’un policier en moto le suivait, probablement car il a l’air tres jeune.Le policier a moto c’est mit cote a cote a sa portiere et pendant plusieur secondes a essayer de verifier si mon ami portait sa ceinture.

de la version que j’ai eu de mon ami, il me dit car il est petit que sa ceinture de securite est ajuster au plus bas, dans la parti qui se trouve au haut de celle-ci a la portiere, pour son confort. Il portait aussi un vetement de couleur gris qui, d’apres moi pourrait avoir tromper l’oeil du policer lorsque celui-ci lui mit une contravention de 115$ et 3 point en l’arretant apres qu’il ai verifier par la fenetre.

Quel serait les bonne chance, que la contestation de mon ami non-coupable,soit aquitte ?
(09 nov 2)

Pauvre Zoé… pas encore ses papiers… et elle reçoit déjà une contravention sans permis de conduire…

Cette histoire est un peu acadabrante… mais tu peux convaincre le juge… oui un témoin qui n’est pas de ta famille peut aider… apprenez la même histoire !!!

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Bonsoir,
je m’appelle zoé, j’ai 20ans et je n’ais jamais eu de problèmes avec la justice. Je n’ai pas de permis encore et le 12 octobre 2009 j’ai eu une contravention selon l’acrticle 396 du Code de la sécurité routière,étant le passager d’un véhicule routier en mouvement, en ne portant pas correctement ma ceinture de sécurité. J’occupais la place devant, a coté du conducteur et j’étais tournée vers l’arrière et parlais avec mes amis.La police à pensé que j’étais passé de l’arrière a l’avant et ils m’ont donné ce ticket. Ils m’enlève aussi 2 point sur mon futur permis. J’étais très bien attaché,j’étais simplement tournée vers l’arrière. Je ne sais pas comment ce déroule une audience pour constester une amende, si je devrais apporter mon amie qui était dans la voiture avec moi comme témoins et comment puis-je bien me défendre? Je passe en cour lundi le 22novembre.
Merci.

Zoé A.M

Le policier qui était à un coin de rue de chez-moi, est venu me donner une contravention (pour ceinture) dans ma cour alors que j’étais descendue de voiture…

Il a le droit de faire ça ?
(05 sept 2010)

Bonjour, mon mari est camionneur, et il s’est fait arrêter cet après midi à Montréal Est, pour le non port de la ceinture de sécurité. Sur la tickette, c’est écris : ”étant le conducteur d’un véhicule routier en mouvement sans porter correctement votre ceinture de sécurité”. Donc ce n’est pas indiqué qu’il ne la portais pas pantoute.

Il a donc 115$ et 3 points. Le 115$ c correct, mais le 3 points, ça nous embête…..pensez vous qu’on pourrais contesté ?

L’article est le 396 et le code déf et CO.

Merci !!!
(05 août 2010)

Bonjour,


J’ai été arrêté à une intersection pour ne pas avoir porté ma ceinture.
J’étais arrêté à une lumière rouge et 2 policiers en bicyclette m’ont interceptés. En regardant le ticket, je me suis rendu compte qu’ils ont fait une erreur.
 À la section C il est indiqué Article 396, codification 11, code défendeur 6
 et le montant de la contravention correspond à cette infraction, soit $115 et 3 points.

Cependant dans la description, le policier à coché la case 13 - Conducteur d’un véhicule a franchi une ligne continue et il a écrit à la main 13 dans la description.

Croyez-vous que si je conteste ce billet que j’ai de bonnes chances de gagner ?

Merci.
(29 juillet 2010)

Une autre histoire coûteuse de contravention pour une ceinture de sécurité….

Son histoire :
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Bonjour
Mon enfant a 18 ans et a reçu un billet d’infraction article 396 codification P218, étant le conducteur d’un véhicule routier en mouvement sans porter correctement votre ceinture de sécurité. C’est arriver très proche de chez nous a Montréal (rivières des prairie). Dans l’auto il y avait 4 personnes 2 passagers arrière pas de ceinture, 1 en avant avec ceinture et mon enfant le conducteur pas de ceinture. L’auto stationnée mais moteur en marche ils ont eu 3 billets. Les policier sont venu me voir pour m’expliquer les billets, ils ont dit que la loi dit que si tu es stationné et le moteur en marche, c’est un billet, mes je lui ai dit que le billet dit clairement qu’un véhicule routier en mouvement. Peut-il avoir une loi spéciale pour l’arrondissement de rivière des prairies à Montréal. Si s’est vrai cette loi le public devrai le savoir parce que il y a beaucoup plus de conducteurs qui met pas leur ceinture quand ils sont stationnés.

C’est tu un billet qui vaut la peine de contester parce que si les policiers se présentent pas pour répondre que l’auto était stationné.

Merci pour votre conseil.
Tony

27 mai
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Mon opinion :
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