Par Non-coupable — Publié le 03 juin 2010
Une question récurrente…. beaucoup de personne se font prendre….
Elles vont malheureusement de pair….. on me demande : j’ai reçu une contravention mais j’ai fais mon changement d’adresse à la SAAQ…
Son histoire :
***********
Il y a trois ans, j’ai déménagé et j’ai fait les changements d’adresse nécessaires.
Lors de mon renouvellement de permis de conduire, j’ai reçu l’avis a ma nouvelle adresse.
En octobre 2008, j’ai eu une contravention parce que l’immatriculation de mon auto était expire.
Je n’ai jamais eu d’avis de la SAAQ pour les plaques.
L’agent qui ma remis la contravention m’a suggère de contester, ce que j’ai fait.
Est-ce que j’ai des chances de gagner lors de ma parution en cour.
Merci
25 mai
***********
Mon opinion :
Lire la suite de cet article »
Par Non-coupable — Publié le 22 janvier 2010
Quand ça va mal, ça va mal… Qu’arrive t-il lorsqu’on déménage et que les compte ne suivent pas ? Ils augmentent !
S’il s’agit d’une contravention, les frais montent vite… Lorsque le document exprimant le jugement arrive jusqu’à nous, que peut-on faire ? Peut-on se défendre ? Oui !
Il s’agit de la procédure de rétractation de jugement et de sursis d’exécution.
L’histoire de Steven.
****************
Bonjour,
J’aimerais avoir votre avis sur une malheureuse histoire(badluck) qui m’est arrivé.
Le dimanche 1er novembre 2009 j’ai eu un accrochage avec mon véhicule. Alors je les fais remorquer chez un mécanicien que je connais. Le lendemain j’ai pris ma voiture d’hiver remisé pour aller transférer mes plaques car le véhicule n’était plus en état de rouler.
Alors ce jours là, la police m’a intercepté pour plaque non valide (450$…) j’ai expliqué que j’allais justement transférer mes plaques mais rien à faire. 4 jours plus tard j’aurais eu un ticket pour plaques non valide sur le véhicule accidenté parce qu’il étais sur le bors de la route en face de mon mécano.
Le problème j’ai jamais reçu l’amende. J’ai déménagé deux fois depuis mais j’ai resté en contact avec les 2 endroits. Ils n’ont absolument rien reçu à part une lettre d’hier disant que j’avais 30 jours pour payer 491$ pour une amende qui aurait eu un jugement rendu.
Comment peuvent-ils rendre un jugement sans que j’ai reçu la maudite contravention.
Wow qu’elle monde de fou!!!
****************
Ma réponse :
Lire la suite de cet article »
Par Non-coupable — Publié le 01 janvier 2010
Qu’arrive t-il lorsque l’on ne reçoit pas la contravention qui nous ait envoyé du à un déménagement ?
*************
Bonjour,
Je voudrais savoir quoi faire: voici mon cas: l’an dernier alors que nous demeurions à Montréal, mon fils a eu une contravention pour stationnement avec mon véhicule.
Quelques mois plus tard, nous déménagions à Montréal même. Et par la suite il y a quelques semaines, j’ai déménagé avec ma famille à Plessisville. À Plessisville je me suis fait arrêter par la SQ en me disant que mon permis était suspendu et, que j’avais une amende non payée de 1100$ apprx en plus de celle du jour même de 425$ pour conduite avec permis révoqué.
J’ai alors demandé au policier pourquoi 1100$ et il m’a dit que c’était pour une contravention plus intérêts de l’an dernier. Je lui ai mentionné que je n’ai jamais été avisé que j’avais une contravention, mais il m’a répondu que les contraventions et avis avait été expédié par la poste.
Comme j’ai déménagé à deux reprises c’est ce qui explique que je n’ai jamais reçu les dites contraventions.
Je suis au Québec depuis plus de 23 ans et, je n’ai jamais eu de contravention jusqu’à ce jour je ne parle pas très bien le français, mais assez pour comprendre les chiffres!…
Lire la suite de cet article »
Par Non-coupable — Publié le 22 octobre 2009
Encore un cas d’une personne n’ayant pas payé à temps ses frais d’immatriculation car n’ayant pas reçu ses papiers de renouvellement d’immatriculation après un déménagement… l’avis de renouvellement…
L’histoire de Tricoire, dont la femme a reçu l’avis mais pas lui, suite à un déménagement…
******
J’ai déménagé l’an dernier et fait mes changements d’adresse à la SAAQ, ma conjointe aussi. Nous avons reçu les autocollants tout les deux pour mettre à l’endos de notre permis de conduire.
Ma femme a ensuite reçu ses papiers de renouvellement d’immatriculation, je pensais donc recevoir les miens par la suite.
Aujourd’hui, je me fais contrôler et j’ai 20 jours de retard sur le renouvellement = 438$
La SAAQ m’explique que la voiture étant à nos deux noms le changement d’adresse n’a pas été fait !!!
Donc, j’aurais dû faire un changement d’adresse pour nous deux !?!? et pas seulement pour chacun d’entre nous.
Je veux bien comprendre qu’il est de ma responsabilité de vérifier à être en règle mais est-ce qu’il n’y a pas de limite aux efforts.
J’ai réglé mon immatriculation 1h02mn plus tard (incluant 45mn d’attente) mais je me demande si j’ai des chances pour la contestation ?
Merci et bonne journée.
*********
Ma réponse :
Lire la suite de cet article »
Par Non-coupable — Publié le 21 octobre 2009
La procrastination est à son comble dans la société… L’état nous habitue bien souvent ainsi… Nous sommes trop habitué de nous faire dire quoi faire, quand le faire, etc… Plusieurs se font ainsi prendre lorsqu’il déménage et que les différents avis ne suivent pas… et hop… Eric s’est fait prendre pour a reçu une contravention pour immatriculation impayée…
***********************************
J’aimerais savoir si ma contravention vaut la peine d’être contesté. J’ai récemment attrapé une contravention par la SQ pour immatriculation impayée (10 Jours de retard) Je n’ai jamais reçu mon avis de renouvellement (preuve à l’appuie) de la SAAQ pour la raison que voici: j’ai déménagé le 15 Août (un samedi) la saaq en a été avisé depuis le 1 Août précédant. J’ai aussi fait faire un transfert de courrier de par poste Canada à ma nouvelle adresse que j’avais faite vers la fin juillet.
Je n’ai pas reçu l’avis parce que l’avis a été imprimé le 14 Août donc avec ma vieille adresse, une journée avant la date de mon déménagement. Mais ça aurait du se rendre pareil par mon transfert de courrier mais ce ne fut pas le cas. J’ai investigué et découvert que la SAAQ oblige Poste Canada de ne pas rediriger le courrier provenant de leur institution même si la personne qui déménage le demande. Ceci étant dit le propriétaire de mon ancienne demeure n’a pas retourné l’Avis, je ne l’ai pas reçu. La SAAQ ce défend en disant que c’est de mon devoir a ce que mon dossier sois à jour mais j’ai l’impression de dire ça c’est de ce déresponsabiliser. Qu’arriverait t’il si du jour au lendemain la SAAQ décidait de ne plus envoyer d’avis et de n’avertir personne! La vie est si rapide que sans cet avis il est presque qu’impossible de se souvenir de cette date par coeur. J’ai un dossier de crédit impeccable, jamais eu de contravention auparavant.
Lire la suite de cet article »
Par Policier — Publié le 01 janvier 2009
Un dénommé Pierre a eu un ti-pépin avec les foutus papiers d’immatriculation de la voiture qu’il conduisait…
voici son histoire… donnez-nous votre opinion !
♦♦♦♦
Bonjour Monsieur,
Un policier nous a arrêtés alors que je conduisais l’auto de ma conjointe, le policier a donc demandé à ma conjointe les papiers d’immatriculation, mais elle à trouvé seulement les papiers de l’année d’avant, comme la SAAQ nous envois chaque année les papiers par la poste elle est donc sûr de les avoir payés; erreur nous avons déménagé un an et demi avant l’infraction et fais les changements d’adresse par poste Canada, résultat elle n’a pas reçue les papiers de la SAAQ comme à chaque année et donc pas payé les plaques.
J’ai donc reçus une contravention de plus de 400$
M’a conjointe a communiqué avec la SAAQ pour apprendre que la SAAQ n’a pas l’obligation d’envoyer d’avis de renouvèlement par la poste, elle doit donc payer pour le renouvellement et en plus payer une pénalité pour trois mois de retard.
L’histoire remonte en août 2007, comme j’ai pris une chance de contester ce “ticket” pour ne pas payer l’année passé, je dois me présenter en cour dans 3 semaines le 29 septembre 2008 et me demande si ça vaut la peine.
Pensez-vous que j’ai une petite chance de gagner?
Merci d’avance!
Même si vous n’avez pas le temps de me répondre vous avez déjà fait un super de bon travail avec le site.
Bien à vous!
Pierre
♦♦♦♦
Et voici ma réponse : Lire la suite de cet article »
