Contravention passagers arrières pour non port de la ceinture

Bonjour, Contravention passagers arrières pour non port de la ceinture

j’ai recu un ticket hier totalement injuste. J’étais dans la voiture avec mes amis,il a bruler la lumiere rouge et c’est pour cela que la police nous a arreté.

Ils lui ont demander ses papiers et ensuite nous on demander a moi et mon amie (qui etaient assises en arriere du vehicule ) nos papiers, nous avons coopérer. Apres environ 20 min, le policier revient avec trois contravention, une pour le conducteur pour avoir bruler la lumiere rouge ce qui est comprenable et les deux autres pour moi et mon amie pour ne pas avoir mis la ceinture. Mais ce que je ne comprend pas c’Est que le policier ne s’est adresser qu’à mon amie alors comment y pouvais déduire que moi aussi je ne portait pas la ceinture. C’était la nuit et je portait un manteau noir donc il ne pouvait voir si je la portait ou non et même que je la portait mais je la retire toujours quand on s’immobilise parce la ceinture me donne mal au coeur.

Bref c’était entre autre un soir de tempête j’ai pris une photo pour montrer au juges car n’importe qui mettrais sa ceinture un samedi soir avec tout les chauffards sur la route en plus de la tempête.

Bref, quand le policier nous a remis les billets j’ai voulu m’obstiner car c’est de l’injustice mais mon amie a monter la vitre et je me suis dit que ca sert a rien de s’obstiner avec les policiers….en tout les cas…j’aimerais savoir comment je peux me défendre de cela car c’est la premiere fois que je perd 3 points et je n’ai jamais perdu de points depuis 4 ans que je conduis maintenant.

Merci en avance et bonne journée !
(06 fév 2011)

5 Commentaires

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  1. 3
    sebastien M

    elle la respectez, il est permit de l’enlevez quant le vehicule est arretez
    la legislation dit qu’on doit la mettre lorque le vehicule est en mouvement

    il est permis d’enlevez ca ceinture sur la rouge et de zigonnez dans le coffre a gant et de se rattachez et de repartir

    mais il n’est pas possible de le faire avec le cellulaire , dans cet article il on utilise le terme conduire un vehicule…et attendre sur une rouge fait partie de la conduite

    ca aurait ete contestable…le policier n’ayant pas vue l’infraction avant l’arret , ca se serait contestez

    de plus l’agent ne peu exigez les papiers des passagez, meme en cas d’infraction
    seul l’obligation de s’identifier est obligatoire en cas d’infraction pour les passagez…

  2. 4
    CTF67

    Pour l’instant le code de la route n’en precise pas exactement les termes et un vehicule avec le moteur tournant est considéré en « circulation » sauf si il se trouve sur un parking privé ou les forces de l’ordre n’ont aucun pouvoir de police!
    A cause de ce flou juridique retirer sa ceinture à un feu pour « zigonner dans la boite à gant », quand le vehicule est à l’arrét ainsi que de passer un appel avec son portable est verbalisable quand le moteur tourne meme sur un parking si celui est publique, c’est aberrant mais c’est ainsi!

    Voici une copie d’un article dans Auto plus:

    l’article seul :

    la page entière :

    les liens sont des images de la page que j’ai extraites du fichier autoplus.pdf du 14 novembre 2011

    Un renseignement supplementaire glané sur un autre site:

    À la suite de mes questions dans mon commentaire n° 6 du 08/01/2012, ci-dessus, j’ai eu la réponse officielle de monsieur Jean Luc NEVACHE, préfet, délégué interministériel à la sécurité routière.

    Elle rejoint les commentaires de certains internautes, tout en admettant un petit vide réglementaire dont on peut espérer qu’il y sera remédié… un jour.

    La voici en intégralité :

    ——————————————-
    Le 03/02/12 22:41, « NEVACHE Jean-Luc (Délégué) – DSCR/D » a écrit :

    Bonsoir Monsieur,

    La réponse à votre question n’est pas contenu dans le code de la route.
    Mais la jurisprudence a établi qu’un véhicule « en circulation » est un véhicule dont le contact est mis et le moteur tourne. Elle devra sans doute être précisé dans l’avenir pour les véhicules partiellement ou totalement électrique.

    Souhaitant que cette réponse vous apporte les précisions attendues

    Jean Luc NEVACHE, préfet,
    Délégué interministériel à la sécurité routière

    Donc le plus simple est de mettre sa ceinture avant de démarrer son vehicule et de ne la retirer qu’après avoir coupé le contact cela concerne également les passagers, bien entendu les mêmes régles s’applique pour le portable, cela permettra d’eviter ces « prunes »

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