Divers

amende pour mineur

Est-ce que le montant de l’amende pour mineur est différent de celle d’un adulte ?
Question de Manon…

**************

amende pour mineurMa fille à 17 ans elle a eu un constat d’infraction de 132 km d’une zone de 100 Km elle dit qu’elle ne roulait pas cette vitesse. Sur le constat il lui a mis une amende pour adulte et non un montant pour mineur peut-elle le contester, pour mauvais montant en plaidant non coupable doit-elle écrire une raison ou attendre de donner sa raison en cours.

**************

Ma réponse :

Sincèrement j’ai jamais entendu cela… Êtes vous du Québec ?
J’ai vérifié dans le code de la sécurité routière ainsi que dans le code pénal du Québec est aussi dans le site de la SAAQ… j’ai rien trouvé à cet effet….

Quelqu’un sait quelque chose là-dessus ?

Separator image Publié dans Divers.

7 Commentaires

Ajoutez les vôtres
  1. 1
    Sebastien Moreau

    en bas de 18 c’est 100$ plus les frais soit 128$ je pense

    pas besoin d’allez en cours pour ca
    doit surment avoir moyen de regle via telephone

  3. 3
    Sebastien Moreau

    pour le 18 ans je ne sait pas du tout
    ca doit etre dans le code de procedure

  4. 4
    Marcel

    Bonjour,

    Pour repondre a votre question de ticket de maximun de 100$ pour un mineur, C’EST VRAI en 1987-1988 car j ai deja eu une contravention de
    crissement de pneus qui coutait beaucoup plus que 100$ je pense que c etais 300 quelques dolards. j etais mineur 16 ans a cette epoque,
    et la police est venu chez moi, j etais pas la, mais mes parents oui(note: mes parents ont su que je m etais enarver en faisant des beignes,
    avec leur vieille voiture, V8, de location, le soir vers 21heures, dans le fond du terrain d’ecole, sur l’alsphate, il y avait pas d’obstacle,
    mais des gens avaient fait une plainte et la police est venu sur les lieux. j ai pas pu me sauver car j’ai fais un flat sur la roue avant et
    le moteur ne voulais partir hehe…maudite jeunesse..hehe de bon souvenir…hehe
    Le ticket a ete anuler la soirée meme et j en ai eu un de 100$ c est la raison qui a ete dit a mes parents, pas plus que 100$ pour un mineur.

    Bonne journée
    Marcel

    Bonne chance

  5. 5
    nick proulx

    quand qun mineur a un tiket le ticket nepeu po dépasser 128$ jai eu l’affirmation dun policier.

  6. 6
    josee

    mon garcon a 17 ans, il a eu une contravention de vitesse 90 dans une zone de 50………488$ et 6 pts de perdu et la policiere n a pas cocher la case mineur croyez vous qu on peux contester quelle sont les lois sur les pts merci

  7. 7
    Shawn

    BOnjours moi jai mon temporaire jme suis fait areter car je fesais rouler mon moteur dans ma court il mon donner un ticket de 128 $ en 4 point car jai juste mon temporaire mais rien prouve que jai conduit avec personne car il mon pas remorquer ni donner une autre amande je peux conteste jetai dans ma court ces vrai que ces ma parole contre la cienne

Les commentaires sont clos.