Quand ça va mal, ça va mal… Parlez-en à Jacynthe qui a failli cumuler tout un tas de ticket suite à un vol de ses papiers d’identité… Elle s’en tire par trop pire, mais ce qui fait le plus mal, c,est la contravention pour immatriculation non payée…
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Bonjour,
J’ai été arrêté un jeudi il y a deux semaines pour vitesse (129 KM/h sur l’autoroute 40). J’ai spécifié au policier que j’avais seulement un papier de permis temporairement sans photo et aucune pièce d’identité avec photo car quelques jours auparavant je me suis rendu compte que je m’était fait voler tout mes papiers d’identités (permis de conduire, carte d’assurance maladie, carte NAS, cartes d’hôpital…) dans mon sac à main pendant nos vacances du mois d’août. Le lundi précédent mon arrestation j’ai pris congé du travail pour aller me faire réémettre tous ces papiers à la SAAQ, GVT, téléphoné pour les risques de vol d’identité, téléphoné à la police pour faire ma déposition…. Toutefois, j’avais encore mon immatriculation et papier d’assurance voiture que je ne garde pas au même endroit dans ma bourse.
Le policier qui était loin d’être compréhensif a pris mes papiers disponibles et est revenu en me disant que je voulais vraiment avoir plus qu’une contravention! Je ne comprenais pas ce qu’il voulait dire. Il me dit que je devrais avoir 2 contraventions supplémentaires car mon immatriculation qui se renouvelait fin août (2 semaines auparavant) n’était pas signée à l’endos mais surtout qu’IL N’ÉTAIT PAS PAYÉ!?!
J’était certaine de l’avoir payé dans le mois d’août, avec les autres paiements mensuels du mois, et en plus, j’avais mon bon papier d’immatriculation à jour (mais non signé) dans ma bourse. En plus, 3 jours avant j’étais allé à la SAAQ pour obtenir des nouveaux documents et personne ne m’avait dit que mes immatriculations étaient non payées!?
J’ai dit tout cela au policier et il m’a dit que c’était vrai que c’était bizarre que la SAAQ ne me l’avait pas fait payé, et que normalement il aurait dû me remorquer sur le champ mais qu’il me donnerait seulement une contravention pour immatriculation non payée (14 jours de retard) et que si j’avais la preuve de paiement, je pourrais aller faire annuler la contravention. Je dis OK car je suis certaine de l’avoir payé et parce qu’il ne me dit pas que la contravention en question est de 438 $!!! Il me laisse signé mon immatriculation sans me donner l’autre contravention de 75 $ et me laisse partir.
Finalement pour faire une histoire courte, à la SAAQ ils ne trouvent pas mon paiement et je ne le retrace pas non plus… Peut-être que l’avis de renouvellement a aussi été volé dans ma bourse avec mes autres pièces d’identités…??
De retour à la SAAQ pour payer mon compte, ils me disent que ce n’est pas leur responsabilité de nous dire que nos paiements ne sont pas à jour, même si on vient suite à un vol ou autre, Bla, Bla,bla… mais j’ai quand même reçu un avis de paiement en retard de la SAAQ, 2 jour après que j’ai reçu mon ticket!!
J’ai toujours été une personne à l’ordre et à temps dans mes paiements, là, il s’agit vraiment d’une suite de coïncidences malheureuses (une semaine de M…) qui résulte en des contraventions totales de 563 $ !!! Oui je méritais le ticket de vitesse et j’étais très calme et poli tout le long avec le policier, mais le 438 $ il m’est resté dans la gorge.
Mon entourage dit que je devrais contester la contravention pour immatriculation, mais je viens de Joliette, j’ai deux jeunes enfants et je devrai encore perdre une journée de travail pour aller à Montréal (probablement) pour contester … et il parait que si on perd, ça coûte 150 $ de frais?
Je ne sais pas quoi faire, qu’en pensez-vous?
Merci à l’avance
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Mon opinion :
Effectivement, vous semblez de bonne foi… mais est-ce que cela va être suffisant devant un juge ? Pas sûr… Il est de la responsabilité de chaque automobiliste de s’assurer de payer ses immatriculations… Ce n’est pas une obligation de la SAAQ de nous le rappeler…
La principale piste à explorer de votre coté c’est le vol de votre sacoche et de tous vos papiers… mais ça n’empêche pas que vous avez fait l’infraction… Cela sera facilement gagner si vous étiez capable de retracer le paiement volatilisé….
Oui, Montréal semble loin… mais sachez qu’il est possible de passer en cour le soir… Et effectivement, il y a des frais si vous perdez votre cause…mais vous allez gagner non ?
Vous avez été chanceuse que le policier ne saississe pas votre voiture. Cela aurait coûter cher… avec les frais d’entreposage…
Vous devez certainement demander la communication de la preuve afin de connaitre la version complète du policier…
Vous pouvez aussi faire appel à un avocat qui se déplacera à votre place… et analysera la situation adéquatement dans les moindres détails. Vous serez plus certaine de sauver vos points.