Lorsqu’on visite un pays, une province ou un état, il faut s’assurer que nos papiers sont en règles ainsi que la voiture que nous conduisons. Évidemment, elle doit être en règle relativement aux lois et règlements en vigueur à cet endroit… L’histoire d’une contravention pour un résident des États-Unis au Québec, Renaud.
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Bonjour,
Je réside aux États-Unis et je suis venu pour le week-end pour visiter ma femme. Elle a deux voitures. La voiture que j’ai utilisée malheureusement a la plaque expirée. Je ne le savais pas ma femme non plus.
Pendant quelle était au travail je me suis rendus au dépanneur et un policier de la grc a commencé à me suivre. Je ne faisais pas de la vitesse mais il m’a arrêté et m’a dit que c’est parce que ma plaque est expirée. Est-ce que un policier a le droit de m’arrêter sans que j’aie fait une faute, et juste vérifier ma plaque sans motif?? Je lui ai expliquer que cette voiture appartient a ma femme, il m as donner un ticket de $438.
Je vais plaider non coupable. Ai-je une chance vu que cette voiture ne m appartient pas.
Comment dois-je m y prendre. Merci
31 mars
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Mon opinion :
Il est malheureusement évident que le conducteur doit toujours s’assurer que l’immatriculation du véhicule est conforme… qu’il s’agisse ou non de votre véhicule, de celui de votre conjoint, ami, voisin ou locateur !
Pour votre seconde question, oui un policier a le droit de procéder à des vérifications au hasard…. Je ne vous donne aucune chance de gagner en cour…vous êtes mieux de négocier avec votre femme… 😉
Si vous tenter de contester, demander la communication de la preuve (voir menu de droite en haut)… Peut-être que vous pourrez trouver une faille technique dans le dossier…
Bonne chance !