Ticket pour stationnement interdit

Jean-Pierre fait partie des humains normaux… ceux qui ont de la difficulté à décortiquer les trop nombreuse pancartes qui « décorent » nos rues…. il se retrouve avec une amende et se questionne s’il peut contester la contravention pour stationnement Ticket pour stationnement interditqu’il a reçu.

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Bonjour,
merci pour le site… très instructif !
J’ai pogné un ticket de parking à Montréal… J’ai jamais compris…. je suis retourné sur les lieux et j’ai pris des photos… J’ai eu beau
regarder des deux côtés de la rue, pis des deux côtés de la voiture… je comprend pas….

il y avait plein de pancartes mais aucune ne correspondait…

est-ce que je peux contester ?
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Bien sur que tu peux contester… surtout si tu as pris des photos et que tu certain de ton coup… en particulier s’il y avait une multitude d’interdictions de toute sortes. Prend soin de prendre de bonnes photos et de prendre des photos à grand angle pour montrer l’emplacement de ta voiture au moment de l’infraction. Prends aussi des plans rapprochés des enseignes afin de bien voir ce qui y est inscrit.

Et si l’endroit est près de chez vous, prends quelques minutes pour y aller avec un ami… peut-être qu’il verra une pancarte que tu n’as pas
vue ?

Aussi, soit sur que l’interdiction de stationnement n’était pas du à autre chose qu’une pancarte… comme par exemple une descende pour personne en chaise roulante, ou parce que tu avais stationné trop près d’une borne fontaine ou du coin de la rue… ou sur une piste cyclable… 😉

9 Commentaires

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  1. 1
    Botrax

    Il y a une maxime dans le monde des contrats qui dit que si tous les partis ne comprennent pas complètement TOUT le contrat, le contrat devient invalide.

    Tu ne peux pas être tenu de respecter quelque chose que tu ne comprends pas. Aussi applicable pour les millions de livres de lois statutaires. Impossible de tout savoir, donc impossible d’être tenu des respecter.

  2. 2
    clementin

    ma conjointe a eu un ticket pour setre stationné en dehors des limites d’un stationnement. cependant il neigait et le parking + les lignes etainet recouverts de neige et illisible. sans compter quelle a pris la place dun autre vehicule croyant quil sagissait dune vrai place. peut-tlle contester, selon quel article de quelle loi ? merci !

  3. 3
    Maxime Gallant-Hamel

    Moi je dirais qu’il y a matière à contester… Si le juge est de bonne humeur, il peut vous onner le bénéfice du doute si votre histoire est assez convaincante.

  4. 4
    bellache

    Bonjour tout le monde
    j’ai stationne mon vehicule a endroit autorise ce jour la, juste a cote de chez nous, le matin je ne sais a quel moment exactement des panneaux d interdiction ont ete installe a cet endroit. lorsque dans l apres midi je vais chercher mon vehicule, je ne le trouve pas. en chechant bie , je l e trouve a un entre endroit devinez quoi? deux, je dis bien 2 tickets 117 dollars et 85 dolars. en les lisant, je comprend que la premiere pour sationnement interdit a cause d entretien plus frais de remorquage. le deuxieme ticket pour avoir stationne dans un endroit reserve et le remorqueur a bien pris soin de remorquer mon vehicule a endroit reserve et j imagine que celui qui donnait le tickets etait juste derrier pour m en coller une deuxieme mais ou vivons bon dieu. je suis en colere. quoi faire je n ai pas envie de perdre une journne de travail pour aller subir probablement une autre injustice et des frais supplemnetaires.

  5. 5
    Michel Gaudette

    Bonjour, il vaut mieux utiliser une entreprise comme Justice Ticket pour ce défendre (dans les cas au dessus de 100$ environ), mais aussi SVP que tout ceux qui serait intéressé à faire un recourt collectif contre la ville, pour abus de pouvoir et toute les pertes de temps ainsi que dommage exemplaire contre la ville (spécialement Montréal et ville St-Laurent) m’envoie un courriel svp ! Merci.
    Michel

  6. 6
    Sylvie Poitras

    Bonjour, moi je suis en désaccord avec un ticket de stationnement que j’ai eu ce matin. Voici la situation: En partant de chez moi ce matin, je passe devant un marché aux puces, sur la 1ère avenue Charlesbourg. Les faits; j’ai vu une dame assez agée, qui avait de la misère (visible) à transporter une grosse boite pour ses puces. Alors j’ai voulu aider mon prochain, mais il n’y avait aucune place de stationnement tout près. J’ai fait ni un ni deux et j’ai stationner mon auto pour lui donner un coup de main. Cela a pris environ 1 minute maximum. Je reviens à mon auto, et voilà qu’un policier me donne une contravention pour l’interdiction de stationner à cet endroit! L’affichage de l’interdit était au bout de la rue, donc pour être franche, je n’ai pas pris le temps d’aller voir la pancarte, puisque la dame a attiré mon attention et avait vraiment besoin d’aide. Alors j’explique au policier que, j’ai été garé seuleument à peine une minute, le temps d’aider la dame et que je repartais immédiatement. Et bien il ne voulait rien savoir! De plus il y avait une autre voiture stationnée juste en avant de moi, et bien lui a pu partir sans contravention, alors qu’il était déjà là au moment que je mis suis stationné. Ma question est; Puis-je contester cette contravention et en être gagnante dans cette situation, puisque le but était d’aider mon prochain et que cela m’a coûter un beau $56,00 en récompense!! Vous seriez gentil de me donner l’heure juste sur ma déception. Merci et j’attend votre réponse. D’une femme qui voulait juste faire le bien.

  7. 7
    Jon

    On peut être en désaccord avec bien des règlements mais dans ce cas-ci, vous étiez dans un espace interdit et le policier n’a fait que son travail. D’un point de vue légal, si tous les éléments constitutifs de l’infraction sont là, vous êtes passible d’une amende. La loi ne fait pas de distinction pour les bonnes causes. Même si votre histoire est vraie, j’imagine que le policier doit entendre plein d’excuses à longueur de journée.

  8. 8
    Lyne

    pendant une opération déneigement, j’étais stationné ou je ne devais pas et j’ai eu un contravention et ils ont remorqué ma voiture de l’autre côté de la rue ou il y avait une interdiction de stationner (j’ai eu un autre ticket de stationnement).
    1. voici ma question… est ce que c’est normal que je dois payer pour le 2e ticket puisque c’est la remorqueuse qui a garé mon auto dans un autre endroit interndit ?

  9. 9
    Louise-Marie

    Octobre 2014
    Qui ne connaît pas la rue Crescent à Montréal? J’allais souper au resto « Les Beaux Jeudis » à la douce mémoire de mon mari. La vie était belle pour stationner à quelques pas du resto! Il était 20h30 et le parco a été bien nourri jusqu’à 21h00. Il faisait assez chaud pour manger sur la terrasse! De plus, je pouvais y voir ma voiture puisque qu’elle était stationnée près du boul. De Maisonneuve. Une fois stationnée, je n’avais ni vu, ni pris connaissance de la pancarte du coin avec indications face au nord. Malheureusement,le billet a été placé sans que je m’en aperçoive. Ladite pancarte indique que les espaces sont réservés aux Taxis à partir de 21h00!!!

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