Une petite question de la part de Adrien concernant le Règlement pour les autobus scolaire…
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Question:
J’ai retrouvé cette règle de transport pour l’Ontario…. est-ce que la même règle s’applique au Québec.
Merci de me renseigner
Conducteurs – arrêtez-vous toujours en présence d’un autobus
Que ce soit sur une rue en ville, une autoroute ou une route de campagne, quels que soient la limite de vitesse ou le nombre de voies, les automobilistes se déplaçant dans les deux sens doivent s’arrêter à l’approche d’un autobus scolaire arrêté dont les feux rouges supérieurs clignotent. Un bras d’arrêt muni de clignotants se déploie pendant que les passagers montent dans l’autobus ou en sortent. (Seule exception : Sur les routes séparées par un terre-plein central, on n’exige pas que les véhicules venant de la direction opposée s’arrêtent.) Une fois que tous les passagers sont montés, le bras d’arrêt se replie. Ne démarrez pas avant que les feux rouges aient cessé de clignoter et que l’autobus ait commencé à se déplacer.
PÉNALITÉS POUR DÉFAUT D’ARRÊTER
Première infraction : De 400 $ à 2 000 $ et six points d’inaptitude
Chaque infraction subséquente : De 1 000 $ à 4 000 $, six points d’inaptitude et possibilité d’une peine de prison d’un maximum de six mois
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Mon opinion :
Tu fais bien de demander… En effet, l’essence de la règlementation est la même, mais dans le détails, c’est différent. Par ailleurs, si tu te fais pincer en Ontario alors que tu es résident du Québec, le transfert des points va être effectué en vertu d’une entente à cet effet entre les deux provinces.
Je te suggère de consulter l’article suivant qui décrit la règlementation du Québec avec les points et les montants des amendes…