Il est possible pour les gens provenant de différents pays ou simplement de d’autres provinces d’effectuer un échange de permis de conduire afin d’obtenir un permis québécois… Mais il est aussi possible pour un québécois allant à l’extérieur d’échanger son permis pour un permis de sa province ou pays d’arrivée.
Voici le récit de M. Roy qui nous met en garde contre les échanges de permis de conduire Québec / Nouveau-Brunswick.
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Bonjour
Le 05 mai 2009, je quitte le Québec pour un séjour de 2-4 mois au Nouveau-Brunswick. Suite à mon arrivé au Nouveau-Brunswick je décide de faire mon échange de permis de conduire du Québec au Nouveau-brunswick. Mais avant de procédé à mon échange j’appelle au service Nouveau-Brunswick pour me renseigné concernant les règlements en vigueur. Le tout fait et étant au courant de la réglementation en vigueur je m’informe concernant mon permis de conduire qui cumule 11 points inaptitudes du Québec, vue que au Nouveau-Brunswick c’est 10 points en tout.
Le conseiller en ligne me mentionne que cela n’aura en rien une conséquence sur mon échange et que les points ne suivent pas. Alors je décide de me rendre au service du Nouveau-Brunswick district Shippagan. Rendu là je demande mon échange la madame sort mon dossier du Québec vois mes 11 points en moins du Québec et mer dis ouais tu es chanceux tu auras 10 nouveaux points. Rendu la je prends ma photo et procède à mon .échange et me voila avec mon permis tout neuf du Nouveau-Brunswick. Tout va bien ont est le 07 mai 2009 mon permis changé et installé.
Je fais mes choses et tout roule comme sur des roulettes. Je quitte le Nouveau-brunswick le 24 Juin 2009 pour revenir au Québec et me voila au Québec, mais surprise la famille à ma femme du Nouveau-Brunswick reçoive une lettre pour moi enregistré je leur demande de me la faxé ce qu’il ont fais et voila une lettre de suspension concernant la perte total de mes 10 points inaptitude. Je me dépêche a appelé et il me mentionne a cause des points du Québec, je m’en doutais vue que je n’avais commis aucune infraction depuis ce temps.
Alors je stipule que c’est un erreur qu’il aurait du pas me donné leur foutu permis et de me laissé le seul du Québec vue ca validité et de plus vue qu’il étais en vigueur et surtout mes droits payé pour une année. Il me mentionne que chaque province a sa façon de procédé alors je leur demande pourquoi il m’ont dis que j’avais le droit etc. Elle me dis pas leur faute il connaissent pas la loi complète les personnes a qui vous avez parlé.
Je suis en beau fusil, alors elle me mentionne que si je veux je peux contesté et peut-être réduire mon temps de suspension à 1 mois moyennant une somme de 52$(rétablissement) + 79$(frais contestation) je leur dis que c’est un coup d’argent je suis frustré et là elle me dis d’essayer avec ma province. Alors j’appelle le service des sanction du Québec et personne comprends pourquoi je paye pour ça (suspension) il me dirige au Directeur de je ne sais quoi. Il me dis qu’il va me rappelé Miracle il me rappelle pas. Alors je décide de faire a faire avec le protecteur du citoyens. Ben la il bouge eux Mme Lucie Levac ce démène et réussi a obtenir mon échange, cependant je demeure suspendu.
Mais elle essaie avec le contentieux de la SAAQ qui sont assez dure en affaire il leurs sortent plein de loi elle les contourne mais ce matin le 14 juillet 2009 il leurs sortent une loi qu’elle ne peut rien faire. Alors elle me dirige au protecteur du citoyens du Nouveau-brunswick (similaire du Québec). Une madame me parle et prends rien au sérieux et me dis qu’elle me rappelle dans 2-3 semaines si elle peut faire quelques choses.
Alors je ne suis pas apte a conduire et je n’est plus de ressource que faire ?????????????????
Aidez s.v.p
*** La morale de cette histoire changer pas votre permis
*** De plus ma conjointe lors de son échange elle a reçue une lettre concernant la perte de 7 points au NB concernant l’infraction du que bec (Québec excès de vitesse 3 points) NB modifie le 3 points en 7 points vue leurs réglementation BIZARRE
M.Roy
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Ma réponse :
Malheureusement, toute cette histoire est bien triste et je ne connais pas les fondations des ententes interprovinciales concernant les permis de conduire… Dans le cas qui vous concerne, il est clair qu’un spécialiste en la matière vous serait très utile.
quelques infos que tu as déjà certainement trouvé :
http://www.saaq.qc.ca/permis/echange/index.php
http://www.gnb.ca/0276/vehicle/index-f.asp
Tenez-nous au courant des développements. C’est très instructif.
Merci